Centre équestre de Bozouls
Association des Cavaliers du Causse
La Gare
12340 Bozouls
05 65 44 91 84
RÈGLEMENT INTÉRIEUR du Centre équestre de Bozouls 
ARTICLE 1 :
Le présent règlement intérieur a pour objet de définir les règles de bon fonctionnement du centre équestre. Tout adhérent accepte, par son adhésion, les clauses de ce règlement.
 
ARTICLE 2 : Admission des adhérents
Le nouvel adhérent signe son adhésion, acquitte le droit d’entrée et la cotisation annuelle. Il prend connaissance des statuts et du présent règlement, ainsi que des tarifs en vigueur, des horaires de fonctionnement et de répartition des reprises. 
Il signe un contrat de pension s’il dispose d’un cheval dont il souhaite l’hébergement.
Les mineurs doivent présenter une autorisation écrite émanant d’un détenteur de l’autorité parentale.
 
ARTICLE 3 : Organisation
Toutes les activités du centre équestre ainsi que toutes les installations dont il dispose sont placés sous l’autorité du président et de son comité directeur ou de leurs délégués.
Le comité directeur peut disposer d’instructeurs et de personnel administratif qui sont placés sous son autorité.
Le président :
-          Anime le comité directeur
-          Coordonne les actions des membres du bureau
-          Représente l’association dans les différentes structures
-          est informé de toutes les initiatives prises par les salariés et ayant de l’influence sur le fonctionnement du centre équestre et a autorité sur eux
-          porte la responsabilité des actions et de la gestion
 
ARTICLE 4 : Discipline
Au cours de toutes les activités et en permanence à l’intérieur des locaux ou installations de l’établissement, les cavaliers doivent observer une obéissance aux dirigeants et doivent appliquer en particulier, toutes les consignes de sécurité qui leur sont données :
Ne pas sortir les poneys ou chevaux en l’absence d’une personne responsable – Port de la bombe obligatoire.
Pour les propriétaires :
Priorité aux reprises club (poneys ou chevaux)
Ne pas sauter en dehors des cours
 
ARTICLE 5 : Réclamations
Tout cavalier désireux de présenter une réclamation qu’il estime motivée et justifiée concernant le fonctionnement, peut s’adresser verbalement aux responsables du club ou consigner sa réclamation par courrier.
 

ARTICLE 6 : Bons usages
Les reprises ont lieu selon le planning défini.
-          Il est recommandé aux cavaliers d’être présents, un quart d’heure avant la reprise et dont le montant devra être réglé selon la formule choisie.
-          Le silence est de tradition dans les tribunes. L’instructeur est en droit de demander aux personnes troublant la reprise de quitter le manège ou la carrière.
-          Le saut d’obstacle est interdit en l’absence de tout enseignant hormis pour les cavaliers détenteurs au minimum du galop 7.
-          Les chiens au centre équestre doivent être tenus en laisse.
-          Il est interdit de sortir ou déplacer les obstacles sans autorisation des enseignants.
-          Les jeux de ballon sont interdits dans l’enceinte du club.
-          Chaque membre, adhérent ou cavalier doit veiller au respect des plantations et à la propreté générale des lieux.
-          Chaque membre, adhérent ou cavalier doit scrupuleusement respecter toutes les interdictions affichées, et tout particulièrement les interdictions de fumer.
-          Utiliser le parking à l’extérieur de l’enceinte pour garer les véhicules. Le centre équestre ne pourra pas être tenu pour responsable en cas de vol ou de détérioration des véhicules, objets déposés dans son enceinte ou sur le parking.
-          Les cavaliers doivent pour monter à cheval, tant à l’intérieur qu’à l’extérieur, adopter une tenue vestimentaire correcte, conforme aux usages traditionnels de l’équitation française.
-          Lorsqu’ils représentant l’établissement en compétition ou manifestations, ils doivent en porter les couleurs et signes distinctifs.
-          Le respect du cheval étant une règle absolue, tous mauvais traitements entraine l’exclusion immédiate.
-          Toute participation à une manifestation engage une présence régulière pour la préparation de l’activité.
-          Le club house est mis gracieusement à la disposition des adhérents du club pendant les heures d’ouverture. Merci de le conserver dans un bon état de propreté.
-          La responsabilité du centre équestre ne peut être engagée dans le cas d’un accident provoqué par une inobservation du règlement intérieur.
 
ARTCILE 7 : Sanctions
Toute attitude répréhensible d’un adhérent ou d’un cavalier et en particulier toute inobservation des statuts ou du règlement intérieur expose celui qui en est l’auteur à des sanctions qui peuvent être de trois sortes :
a.       La mise à pied prononcé par le président, pour une durée ne pouvant excéder un mois. Un cavalier qui est mis à pied ne peut pendant la durée de cette suspension, ni monter un équidé appartenant au club, ni utiliser les installations.
b.      L’exclusion temporaire ou suspension prononcée par le président pour une durée ne pouvant excéder une année après avis du comité directeur. Un cavalier qui est exclu temporairement n’a plus accès aux installations et ne peut, pendant la durée de cette sanction, participer à aucune de ses activités.
c.       L’exclusion définitive prononcée conformément aux statuts. Tout cavalier faisant l’objet d’une exclusion définitive ne peut prétendre à aucun remboursement des sommes déjà payées se rapportant aux activités dont cette sanction le prive après avis du comité directeur.
 
ARTICLE 8 : Mineurs
En dehors des heures d’activités auxquelles ils sont inscrits, les mineurs sont sous l’entière responsabilité de leurs parents qui doivent en assurer la surveillance. Hors des activités organisées par lui, le centre équestre ne pourra être tenu responsable d’un accident impliquant un mineur.
 
ARTICLE 9 : Reprises, leçons et stages
Les tarifs des leçons individuelles ou collectives, des promenades, des stages et diverses manifestations font l’objet de diverses formules affichées à l’accueil.
Merci de prévenir les enseignants en cas de d’annulation de leçons, stage ou reprise. Les leçons retenues et non décommandées 48 heures à l’avance sont dues.
Les séances à rattraper devront m’être durant les créneaux définis par les enseignants. Ceux-ci se dérouleront pendant les vacances scolaires et ne pourront excéder 2 cours.
Les adhérents devront payer à l’avance les cours. Pour facilité le payement, chaque début de saison, trois chèque (un par trimestre) ou neuf chèque (un par mois) seront demandés. Ceux-ci couvriront la saison en cours (de septembre à juin inclus). A chaque début de trimestre ou de mois sera encaissé un chèque. Aucun remboursement ne sera effectué après l’engagement.
 
ARTICLE 10 : Assurance
L’association déclare être couverte par une assurance pour les risques « responsabilité civile » lui incombant. Le contrat est à la disposition des cavaliers à l’accueil.
Tous les cavaliers doivent être titulaires de la licence FFE de pratiquant qui les couvre en R.C. pour tous les risques inhérents aux actes d’équitation à l’intérieur et à l’extérieur du centre équestre et leur procure une « individuelle accident », aux conditions affichées.
Les propriétaires de chevaux en pension doivent souscrire une assurance R.C. spécifique en qualité de gardiens de chevaux.
Aucun cavalier ne peut participer aux activités du club s’il n’a pas acquitté sa licence fédérale.
Les cavaliers ponctuels, au même titre que les estivants sont couverts par la RC du club dès lors qu’ils prennent part à une activité du club.
Pour participer, les mineurs doivent avoir l’autorisation de leurs parents.
Il appartient à chaque participant de s’assurer que la pratique de l’équitation ne lui soit pas médicalement contre-indiquée.
Aucun enseignement, coach ou ami ne peut enseigner dans l’enceinte de centre équestre. De même, toutes les activités sont encadrées par une personne diplômée.
 
ARTICLE 11 : Chevaux de propriétaires
Dans la limite des places disponibles, les adhérents peuvent mettre un cheval ou poney en pension au centre équestre. Ils doivent à cet effet, signer le contrat type et déposer le document administratif d’accompagnement aux enseignants.
Chaque propriétaire peut participer aux reprises en vigueur correspondant à son niveau ou prendre des cours particuliers au tarif en vigueur.
Il dispose d’une place dans la sellerie des propriétaires. Attention : cette mise à disposition est gratuite. En cas de vol ou dégradation, le club se décharge de toute responsabilité.
Les responsables du centre équestre sont seules à juger de la possibilité d’utiliser les paddocks.
Les propriétaires peuvent utiliser les installations extérieures en dehors des reprises.
Qu’il s’agisse d’un contrat de pension classique ou d’un contrat de prêt (cheval au pair), le propriétaire se doit de remplir ces règles :
                Le propriétaire et le cavalier du cheval doivent être adhérents à l’association.
                La responsabilité civile est obligatoire pour le cheval.
                La monte du cheval est réservée exclusivement au propriétaire et aux cavaliers autorisés.
                Dans le cas du cheval au pair, la monte par le propriétaire ou par les cavaliers autorisées, en dehors des heures de reprises, est autorisé en concertation avec le moniteur référent pour éviter un surtravail.
En dehors des heures de reprise, le cavalier monte sous son entière responsabilité.
 
ARTICLE 12 : Port de la bombe ou du casque
Tant pour les adhérents que pour les propriétaires, le port de la bombe ou du casque est obligatoire, en toutes circonstances, pour les enfants et adultes. Le modèle porté doit être homologué. Il doit être porté afin de constituer une protection effective pour le cavalier.
Le centre équestre se dégage de toute responsabilité en cas de non respect de cette obligation.
Les enseignants sont chargés de faire respecter cette obligation.
 
ARTICLE 13 : Autorité de l’enseignant :
Tout cavalier pénétrant dans les carrières ou participant à une sortie se trouve placé d’office sous la direction de l’enseignant dont il doit respecter les instructions.
L’enseignant est seul habilité à affecter les chevaux et les poneys.
Aucun cheval ou poney d’école ne peut être utilisé sans l’accord d’un enseignant.
 
ARTICLE 14 : Présence des parents pour les jeunes cavaliers
La présence de parents d’enfants débutants au bord de la carrière n’est pas souhaitable pendant les cours, cette présence pouvant accentuer l’anxiété, la maladresse, des enfants. Dans tous les cas, les parents sont priés de ne pas intervenir pendant les cours.
Les moniteurs se tiennent à leur disposition en dehors des heures d’enseignement.
 
ARTICLE 15 : Intempéries
En cas de mauvais temps ne permettant pas de sortir, les leçons sont consacrées à la théorie (connaissance et soins des chevaux, technique de monte,..) à l’abri, elles ne sont pas annulées.
 
ARTICLE 16 :
En signant leur adhésion au centre, les cavaliers reconnaissent avoir pris connaissance du règlement intérieur et en accepter toutes les conditions.