Statuts

 

AMICALE DES CYCLOS NIORTAIS

 

STATUTS MODIFIES

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Assemblée Générale Extraordinaire de décembre 2014

 

Article 1 :Nom : Amicale des Cyclos Niortais. Elle a été déclarée à la Préfecture de Niort le 14 février 1949 sous le numéro 1586.

 

Article 2 :But : Cette association a pour but de promouvoir la pratique de la randonnée cyclotouriste ou pédestre sous ses différentes formes, en organisant des sorties à vélo et pédestres sans classement ni esprit de compétition.

 

Article 3 :Siège Social : Le Siège Social de l’Association est situé à l’Hôtel de la vie Associative, 12 rue Joseph Cugnot 79000 Niort.

 

Article 4 :Composition : L’Association se compose de membres d’honneur, bienfaiteurs et actifs.

 

Article 5 : Admission: Pour faire partie de l’association, il faut être agréé par le Comité Directeur qui statue, lors de chacune de ses réunions, sur les demandes d’admission présentées.

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Article 6 : Les membres : Sont membres actifs de l’Association les personnes qui versent une cotisation annuelle dont le montant est fixé par le Comité Directeur. Une autorisation parentale est exigée pour les mineurs.

Les membres actifs doivent souscrire une licence, par l’intermédiaire de l’Amicale des Cyclos Niortais, ou de toute autre association affiliée à la Fédération Française de cyclotourisme (FFCT), à l’Union Française des Œuvres Laïques d’Education Physique (UFOLEP), ou à la Fédération Française de Randonnée Pédestre (FFRP).

 

Article 7 : Affiliation : L’Amicale des Cyclos Niortais est affiliée à la Fédération Française de Cyclotourisme et se conforme au statut et au règlement intérieur de cette fédération.

Elle peut par ailleurs adhérer à d’autres fédérations, associations, unions ou regroupements sur proposition du bureau et  après approbation par une Assemblée Générale Ordinaire

 

Article 8 :Radiations : La qualité de membre se perd, par démission, décès, non paiement de la cotisation, radiation prononcée par le Comité Directeur pour non-respect du règlement intérieur ou faute grave, l’intéressé ayant été invité, par lettre recommandée à fournir des explications au Comité Directeur.

 

Article 9 :Ressources : Les ressources de l’Association se composent des cotisations des adhérents, de subventions et de dons. Le montant de la cotisation est fixé chaque année par le Comité Directeur et est annoncé à l’Assemblée Générale.

 

Article 10 :Assemblée Générale Ordinaire : L’Assemblée Générale Ordinaire comprend tous les membres de l’Association de plus de seize ans le jour de l’assemblée. Chaque membre ayant droit à une voix et pouvant disposer d’un maximum de trois pouvoirs. Elle se réunit chaque année entre le 15 novembre et le 15 décembre, l’ordre du jour étant indiqué sur les convocations transmises au moins quinze jours avant la date fixée. Pour la validité des délibérations, la présence de la moitié au moins de ses membres présents ou représentés est nécessaire. Si le quorum n’est pas atteint, une deuxième Assemblée Générale est convoquée, à au moins six jours d’intervalle. Dans ce cas, elle délibère quel que soit le nombre de présents. Le Président, assisté du Comité Directeur, expose la situation morale de l’Association, fait approuver le bilan financier présenté par le trésorier, et fait procéder, après épuisement de l’ordre du jour, à l’élection, au scrutin secret, des membres du Comité Directeur, sortants ou nouveaux et d’un ou plusieurs vérificateurs aux comptes.

Les décisions sont prises à la majorité des voix des membres présents ou représentés.

 

Article 11 :Assemblée Générale Extraordinaire : Une Assemblée Générale Extraordinaire peut être convoquée par le Président ou à la demande du quart au moins des membres de l’Association, suivant les modalités prévues à l’article 10, uniquement pour modification des statuts, ou la dissolution, ou pour des actes portant sur des immeubles.

 

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Article 12 :Le Comité Directeur :Le Comité Directeur est composé d’au moins six membres. Les membres sont élus pour un mandat de une à trois années suivant le principe des tiers renouvelables chaque année. Le Comité Directeur élu décide de la répartition dans les différents tiers. Sont éligibles tous les membres de plus de dix huit ans, à jour de leur cotisation. En cas de départ d’un ou plusieurs membres en cours d’année, ceux-ci seront remplacés à l’Assemblée Générale suivante.

 

Article 13 : Le Bureau : Le bureau est élu au sein du Comité Directeur pour un an et renouvelable Son élection a lieu dans un délai de quinze jours suivant l’assemblée générale. Il est composé d’un Président, d’un Vice-Président, d’un Trésorier, d’un Secrétaire, et si possible d’un Secrétaire-adjoint et d’un Trésorier-adjoint.

Seuls les membres du Comité Directeur ayant souscrit leur licence par l’intermédiaire de l’Amicale des Cyclos Niortais peuvent être éligibles à un poste du Bureau du Comité Directeur.

 

Article 14 :Réunions du Comité Directeur : Le Comité Directeur se réunit au moins une fois par trimestre sur convocation du Président où à la demande du quart de ses membres. Les décisions sont prises à la majorité, la voix du Président étant prépondérante. Il est tenu un procès-verbal des séances sur un registre, signé, après lecture au Comité Directeur par le Président et le Secrétaire. Les réunions du Comité Directeur sont ouvertes à tous les adhérents.

 

Article 15 : Règlement Intérieur : Un Règlement Intérieur peut être établi par le Comité Directeur. Il fixe divers point de fonctionnement non prévus par les statuts.

 

Article 16 :Rétributions : Tous les membres de l’Amicale sont bénévoles. Toutefois, ils peuvent recevoir des frais de déplacement lorsqu’ils sont mandatés par le Comité Directeur. Le montant des indemnités kilométriques est fixé par ce dernier.

 

Article 17 :Modification des statuts : Les statuts peuvent être modifiés par une Assemblée Générale Extraordinaire sur proposition du Comité Directeur ou du quart des membres dont l’association se compose. Toute proposition de modification est portée à la connaissance des membres de l’Association quinze jours avant la tenue de l’Assemblée Générale Extraordinaire qui siège suivant les modalités de l’article dix. Les statuts ne peuvent être modifiés qu’à la majorité des deux tiers des présents ou représentés.

 

Article 18 :Dissolution : En cas de dissolution prononcée par les deux tiers au moins des présents ou représentés à une Assemblée Générale Extraordinaire, un ou plusieurs liquidateurs sont nommés par celle-ci et l’actif, s’il y a lieu, est dévolu conformément à l’article 9 de la loi du 1er juillet 1901 et au décret du 16 août 1901.



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