Règlement intérieur

Prochaine Assemblée Générale : Le samedi 25 Mars 2017 à 17h30
Le règlement intérieur peut être actualisé chaque année

Règlement intérieur

 

 

Article 1

Le présent règlement intérieur annule tout autre règlement intérieur édité précédemment.

Article 2

Le présent règlement intérieur ne peut pas être en opposition avec les statuts de l’association.

Article 3

Le présent règlement intérieur a pour objet l’organisation du fonctionnement de l’association.

Article 4

L’activité de l’association se répartit en trois groupes


1er groupe

Ecole de sport


2nd groupe

Section Loisirs

3ème groupe

Propriétaires

 

Article 5

Toute personne participant à la vie de l’association devra être adhérente à l’association, payer la cotisation correspondante et être licenciée.

Article 6

Aucune dépense ne pourra être engagée par un membre adhérent sans accord du Président ou du Trésorier.

Article 7

L’accès au parc à bateaux est autorisé pendant les heures d’ouvertures qui sont affichées.

Article 8

L’accès des véhicules automobiles est autorisé à l’intérieur du parc à bateaux pour l’entrée et la sortie des embarcations.

 Article 9

Le stationnement est interdit sauf à l’emplacement de l’embarcation durant sa sortie en mer.

Article 10

Cotisations :

Elles sont exigible le 1 janvier de chaque année ou dans le mois suivant l’admission.

Au 1 mai de la même année, le non-paiement peut valoir démission par décision du comité. En outre toute embarcation sera considérée comme abandonnée si, par son non paiement, et rappel par recommandé, ce propriétaire néglige ce recommandé. Son bien sera enlevé. Ce même processus est valable pour le casier qu’il a loué .

 

Article 11

Il est demandé à tous les adhérents et propriétaires de participer au maximum aux activités de l’association et dont le programme est diffusé chaque année en début de saison. Un programme pourra aussi être envoyé par mail ou lettre

La non-participation aux activités de l’association constitue une clause d’exclusion.

 

1er groupe – Ecole de sport

Toute personne voulant faire partie de l’école de sport doit être membre de l’association et licencié au club. Pour une adhésion en cours d’année, une personne déjà licenciée dans un autre club pourra rejoindre l’école de sport. Une autorisation parentale sera exigée pour les mineurs

Les activités définies par le programme annuel validé par le Conseil d’administration et liées à l’utilisation des bateaux mis à sa disposition .

Entraînement  mercredi et samedi après-midi pour tous les membres de ce groupe.

Il s’engage à suivre au moins un entraînement par semaine et participer aux régates du calendrier.

Chaque personne sera personnellement responsable du matériel prêté par l’association et s’engage à le restituer dans l’état reçu.

En cas de casse ou usure du matériel celui ci sera remplacé, ce qui ne se fera plus en cas de perte.

Durant l’entraînement aucune personne ne peut quitter la séance sans autorisation de son entraîneur.

L’association se réserve le droit d’exclure toute personne pour tout manquement au présent règlement.

Capacité d’accueil :  

Tyka 14 personnes

KL15.5 ou SL15 10 personnes


SL16    8 personnes

 

 

2nd groupe – Section loisir

 

Les bateaux mis à disposition par l’association sont prêtés aux adhérents de ce groupe.

Afin de satisfaire l’ensemble des adhérents, les sorties se feront par tranche de 3 heures par jour par personne.

Chaque membre est responsable du matériel mis à sa disposition, il a obligation de le manipuler avec soin, de le rincer, et de signaler tout problème, pièces manquantes ou défectueuses.

Toute négligence engendrant des frais sera à la charge des responsables.

 

3ème groupe – Propriétaires

 

Les personnes possédant leur propre matériel ont la possibilité de louer un emplacement pour le parcage. Ceci n’engendre nullement la responsabilité de l’association en cas de vol ou de détérioration du matériel stocké dans l’enceinte de la base de voile.

Un autocollant numéroté doit être apposé sur le mat de l’embarcation. Chaque emplacement est numéroté et son affectation soumise à l’identification du propriétaire.

En dehors des activités organisées par l’association, toute navigation reste sous la responsabilité exclusive du propriétaire.

Il est interdit de changer d’emplacement pendant l’année sans autorisation préalable.

Les propriétaires doivent prendre toutes dispositions pour éviter les vols ou les dégradations en cas de tempête, ainsi que contre les bruits nocturnes nuisibles pour l’environnement. Il est rappelé que chaque embarcation doit être assurée par son propriétaire pour les dommages qu’elle pourrait occasionnée aux autres.

ce site a été créé sur www.quomodo.com