Règlement intérieur du Club

R E G L E M E N T  I N T E R I E U R

TITRE PREMIER ADHESIONS
 

 

 
ARTICLE 1 MEMBRES – COTISATIONS
 

 
 Seuls sont membres de l’association Tennis Club de Charlieu (T.C.C), les personnes étant à jour de leur cotisation annuelle et les membres d’honneur
 

 
 Le montant de la cotisation annuelle est révisé chaque année et soumis à l’approbation de l’Assemblée Générale
 

 
 La cotisation annuelle est valable du 1er Octobre jusqu’au 30 septembre de l’année suivante
 

 

 
ARTICLE 2 LICENCE
 

 
 Les membres du T.C.C acquittent lors de leur adhésion la licence Fédération Française de Tennis. Ils bénéficient au titre de leur licence, d’une assurance les couvrant lors d’un accident (provenant de l’action d’une cause soudaine et imprévisible). Cette assurance agit :
 
1) En individuelle accident lorsque le licencié est victime au cours ou à l’occasion de la pratique du tennis (y compris au cours de déplacements, animations … pour le compte du club)
 
2) En responsabilité civile vis-à-vis des tiers, lorsque le licencié est l’auteur du dommage.
 

 
 Tout membre ayant acquitté sa cotisation reçoit une carte de Licence FFT. Cette carte doit pouvoir être présentée à toute requête des membres du comité de Direction ou toute personne mandatée .
 

 

 

 

 

 
TITRE DEUX PRATIQUES SPORTIVES ET UTILISATION DES EQUIPEMENTS
 

 

 
ARTICLE 3 ACCES AUX COURTS (Accès générale et réservations)
 

 
Le club dispose de l’utilisation des courts grâce à une convention signée avec la commune de Charlieu. Les règles qui suivent intègrent les dispositions énoncées dans la convention.
 

 
 L’accès aux courts est réservé aux membres du club possesseurs de leur badge avec photo et de leur carte de Licence FFT, ou selon les modalités de location définies par le Comité de Direction
 

 
 L’entrée est libre pour les membres ? Chacun doit, dans tous les cas, apposer son badge au tableau de réservation lors de toute utilisation d’un court
 

 
 Toute réservation se fait à l’aide des badges avec photos distribués par le club, des deux ou quatre membres
 

 
 La réservation se fait pour une (1) tranche horaire seulement
 

 
 Il n’est pas possible de réserver une (1) deuxième tranche horaire avant d’avoir terminé la première
 

 
 Tout court non occupé 10 minutes après le début de la tranche horaire réservée est réputé disponible
 

 
 Des réservations ponctuelles peuvent être effectuées à la diligence du Comité de Direction (compétitions, enseignement, animations…)
 

 

 

 
ARTICLE 4 ACCES AUX LOCAUX MIS A LA DISPOSITION DU CLUB
 

 
Le TCC passe des conventions avec les collectivités locales et organismes habilités pour utiliser leurs salles et équipements dans le cadre d’activités organisées par le Club (Ecole de tennis, Entraînements, …)
 
Les conditions d’utilisation de ces locaux sont décrites dans les conventions et annexées au présent règlement. Ces conditions s’imposent à tous les membres et aux éducateurs, moniteurs et personnes d’encadrement mandatés par le club.
 
Les articles 5 et suivants du règlement du club s’appliquent dans ces locaux sans pouvoir s’opposer aux dispositions spécifiques prévues dans les conventions.
 

 

 

 
ARTICLE 5 ECOLE DE TENNIS
 

 
 Avant de déposer leurs enfants sur le lieu du cours, les parents doivent s’assurer de la présence d’un responsable pour les accueillir. Cette disposition est valable pour les cours et entraînements qu se déroulent hors de l’enceint du club.
 

 
 Les jeunes mineurs restent sous l’entière responsabilité des parents, sauf pendant le temps des cours, durant lequel ils sont sous celle de l’éducateur du club.
 

 
 Si un intermédiaire (institution) se charge de l’accompagnement des enfants (par exemple cours de tennis pendant le temps scolaire) la clause de responsabilité devra être prévue et définie dans le cadre d’une convention passé entre le club et cet intermédiaire
 

 

 
ARTICLE 6 TENUE
 

 
 Une tenue correcte est de rigueur
 

 
 Les chaussures de sport sont obligatoires et doivent être adaptées à la pratique du tennis ainsi qu’à la nature du sol
 

 

 
ARTICLE 7 ENTRETIEN
 

 
 Les courts doivent être maintenus en parfait état de propreté. Les adhérents veilleront à ne pas laisser d’objet, détritus.
 

 
 Le club et parties communes doivent être maintenus en parfait état de propreté.
 

 
ARTICLE 8 DISCIPLINE
 

 
 Toute activité autre que le tennis est interdite sur les courts
 

 
 Il est interdit de fumer sur les courts et d’introduire toute substance illicite dans l’enceinte du club. La présence d’animaux est également interdite sur les courts.
 

 
 Il est recommandé de ne pas laisser les enfants en bas âge sans surveillance
 

 
 Les membres du Comité de Direction ont vocation à pénétrer sur les courts pour régler tout litige.
 

 
 En cas de faute grave d’un adhérent, et conformément aux statuts, le Comité de Direction peut procéder à sa radiation temporaire ou définitive.
 

 

 
ARTICLE 9 CONDITIONS GENERALES
 

 
 Toute personne responsable de dégâts, détériorations volontaires ou involontaires, d’équipements et matériels devra régler à ses frais le coût de leur remise en état.
 

 
 Le club décline toute responsabilité en cas de perte ou de vol sur les courts, les parties communes et les lieux utilisés par le club pour les différentes activités.
 

 
 Le fait d’adhérer au club entraîne l’acceptation de toutes les clauses du présent REGLEMENT
 

 
 Le REGLEMENT INTERIEUR sera a affiché au Club de manière accessible à tous (panneau extérieur)
 

 
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