PARTENAIRES 2019

Le club des Sports Nautiques du Caudrésis-Catésis est une association sportive loi 1901 à but non lucratif. Mais ce n’est pas pour autant qu’il vit de l’air du temps !...

En effet pour pouvoir continuer à faire exister ce club qui a une fonction éducative et sociétale, il nous faut trouver des financements afin de payer l’entraîneur et les autres frais de fonctionnement (affiliation à la FFN, assurances, engagements des nageurs aux compétitions, licences, frais de formation etc.…)

Pour cela nous avons mis en place un système de Sponsoring qui présente plusieurs formules (voir tableau ci-joint).

Vous trouverez ci-dessous le formulaire qui vous permettra de nous contacter afin d’avoir plus de renseignements. Il suffit de le remplir et de l’envoyer.

Merci pour votre participation, les jeunes nageurs vous en seront reconnaissants.

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Renseignements sur le Sponsoring SN4C

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Brouette de médailles



CONTRAT de SPONSORING

Année 2020



ENTRE LES SOUSSIGNÉS

L'Association Sports Nautiques du Caudrésis-Catésis, ayant son siège aux Ateliers Culturels, 21 rue Jacquard CAUDRY 59540, représentée par Monsieur Freddy WALLET Président des SN4C affiliée à la FFN sous le N° 1805941981390211 et la Société ci-après dénommée le Sponsor d’autre part

 

………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………

 

ayant son siège à   …………………………………………………………………………………………………………………………………………………

 

immatriculée au Registre du Commerce sous le numéro ………………………………………………………………………………………………

 

représentée par (civilité, prénom, nom et fonction) ………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………

 

IL EST CONVENU ET ARRETE CE QUI SUIT :

 

ARTICLE 1 : Objet du contrat

L'Association s'engage à afficher sur son site web pendant la durée du contrat, dans l’emplacement réservé à cet effet présent sur la page d'accueil  et lors des compétitions organisées par le club, le message publicitaire que lui remettra le Sponsor, dans les conditions prévues aux articles 3 et 4, modifiés le cas échéant par avenants.

 

ARTICLE 2 : Durée du contrat

Le présent contrat est conclu pour une durée d'un an.

 

ARTICLE 3 : Emplacements d'affichage

L'affichage a lieu, selon la formule souscrite par l’annonceur, sur les emplacements suivants : déroulant publicitaire de la page d’accueil du site des SN4C, sur les programmes et affichage des calicots (fournis par le Sponsor) lors des compétitions organisées par les SN4C.

 

ARTICLE 4 : Durée d'affichage

L'affichage a lieu pendant l’année 2019 (de janvier à décembre).

 

ARTICLE 5 : Rémunération de l'Association

Le Sponsor règle à l'Association la somme correspondant à la formule choisie selon l'objet du présent contrat précisé à l'Article 1. Cette somme est payable en totalité par chèque à l’ordre des « Sports Nautiques du Caudrésis-Catésis » à la signature du présent contrat.

Dès encaissement du règlement, l'Association remet au Sponsor une facture acquittée mentionnant le montant ainsi que le descriptif de la prestation fournie.

 

ARTICLE 6 : Diffusion du message du Sponsor sur le site Web de l'Association

L 'Association s'engage à afficher sur l’emplacement réservé au Sponsor sur son site, à dater de janvier 2019, le message que lui remettra le Sponsor selon les conditions définies par les articles 3 et 4, modifiés le cas échéant par avenants.

Formule choisie :

___Formule N° 1 : 50€               

___Formule N° 2 : 100€                       

___Formule N° 3 : 150€                             

___Formule N° 4 : 200€                            

___Formule N° 5 : 500€ et plus - Montant:_________€

ARTICLE 7 : Résiliation du contrat

Le présent contrat sera résiliable de plein droit au cas où l'une des parties manquerait gravement à ses obligations contractuelles. Cette faculté ne pourra toutefois être exercée qu'après mise en demeure adressée à l'autre partie par lettre recommandée avec accusé de réception restée sans effet au-delà d'un mois.

 

ARTICLE 8 : Loi applicable au contrat

Le présent contrat est régi par la loi française.

 

Fait à ……………………………………………………………………, le …………………………………………en deux exemplaires originaux






Pour le Sponsor

 

Pour le club des SN4C

 
 

 

 

 

 


(Signatures des représentants des deux parties précédées de la mention manuscrite "lu et approuvé")

 

Sports Nautiques du Caudrésis-Catésis Dossier de Sponsoring              http://club.quomodo.com/sn4c

 

 
 
 
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