Pétanque Grand Lac *Viviers du Lac*

                 *Siège Social*


Adresse Postale : 

Pétanque Grand Lac: 47, chemin de l'Annonciade

73100 Aix les Bains

 Règlement intérieur de l’association

 

 1. GENERALITES :

 

Pétanque *grand lac*  est une association sportive, régie par la loi 1901, dont le siège est situé au *Viviers du lac* 

Les terrains de pétanque: Chemin des  cavettes site la *Roselière*


 

Ce règlement fixe les règle de discipline et s’applique dans la mesure où il n’est pas en

Contradiction avec les dispositions légales et règlementaire.

 

Il pourra être modifié, chaque année, après l’assemblée générale de notre association.

 

Chaque adhérent en recevra un exemplaire avec sa licence sur la saison en cours.

 

Pour être adhérent à notre association, il faut être détenteur d’une licence (sénior, féminine, jeune) ou d’une carte de sociétaire dont le montant est proposé chaque année par le conseil d’administration en assemblée générale.

 

2. CONSEIL D’ADMINISTRATION :

 

Le conseil d’administration a choisi de nommer :

 

Un président, 2 vices présidents, un trésorier, un trésorier adjoint, un secrétaire un secrétaire adjoint.

 

3. ORGANISATION DE MANIFESTATIONS DIVERSES :

 

En plus des concours programmés au calendrier officiel de la FFPJP, le conseil d’administration peut décider d’organiser différentes manifestations.

 

Toute proposition de manifestation ou de sortie est votée à la majorité des membres du conseil d’administration.

 

4. LES SANCTIONS :

 

Le conseil d’administration peut prendre toute décision ou sanction, pouvant aller jusqu’à l’exclusion, à l’encontre de l’un ou plusieurs de ses membres dont l’attitude n’est pas compatible avec l’éthique sportive

 

6. ATTRIBUTION DES LICENCES :

 

Tout licencié extérieur à tanque Grand Lac, voulant adhérer au club, devra formuler sa demande auprès d’un membre du bureau.

 

 

Si nécessaire, celle-ci sera examinée lors d’une réunion des 7 membres issus du bureau ou autorisés par ce même bureau.

 

Le cas échéant, l’adhésion des nouveaux membres se fera à la majorité des votes de ces 7 membres (vote à bulletin secret).

 

La procédure est identique pour tout licencié voulant réintégrer notre association (suspension, cessation de reprise de licence)

 

Ce présent règlement a été adopté par l’assemblée générale du 7/12/2019.

 

 

 

Le président  VERNOUD Denis                                   Le Bureau                                 

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