Rue du 19 Mars 1962 ARVANT
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PETANQUE d' ARVANT
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 

reglement cdc

REGLEMENT DU CHAMPIONNAT DEPARTEMENTAL DES CLUBS "OPEN"



Article 1 :
Objet
Le Championnat des Clubs est soumis à l'application stricte du Règlement de Jeu Officiel de la FIPJP. Il se déroule par équipes composées de joueurs d’un même club sous forme d'un championnat régulier avec un classement. Chaque équipe est composée de 6 joueurs qui s’affrontent lors de parties déclinées en 3 phases : Tête à Tête, Doublettes et Triplettes. Les oppositions entre équipes sont appelées « matchs » qui se déroulent lors de journées.

1ERE PARTIE : ORGANISATION


Article 2 :
Niveau Territorial
Le Championnat des clubs comporte 3 niveaux de découpage territorial : - Niveau Départemental dont l’appellation est Championnat Départemental des Clubs (CDC) - Niveau Régional dont l’appellation est Championnat Régional des Clubs (CRC) - Niveau National dont l’appellation est Championnat National des Clubs (CNC) Les sigles CNC, CRC et CDC sont les seuls à pouvoir être utilisés pour désigner un niveau territorial. Chaque niveau territorial peut comprendre plusieurs divisions et chaque division plusieurs poules. Le principe de montée et de descente s'applique entre les divisions et entre les 3 niveaux.

Article 3 :
Comité de Pilotage
3.1- Compétences :
Chaque niveau territorial est géré par un Comité de Pilotage : - Le Comité de Pilotage National, en charge du CNC est rattaché directement à la FFPJP - Les Comités de Pilotage Régionaux en charge des CRC sont rattachés à leurs comités régionaux respectifs - Les Comités de Pilotage Départementaux en charge des CDC sont rattachés à leurs comités départementaux respectifs. Pour le Département de la Haute-Loire, Le Comité de pilotage est constitué de l'ensemble des membres de la sous-commission CDC et le référent est le Responsable de cette sous-commission.

3.2 - Rôle : Chaque Comité de Pilotage a à sa tête un référent. Les comités de pilotage de chaque niveau, de conserve avec leurs Comités Directeurs respectifs, ont pour mission dans leur territoire de compétence la gestion des championnats des clubs soit : - De gérer les inscriptions / participations des équipes - De constituer les divisions et poules - D’effectuer les tirages au sort et établir le calendrier des rencontres avec dates, horaires et lieux - De gérer les reports de dates éventuels - De gérer les forfaits éventuels et d’en prévenir les clubs concernés - De centraliser les résultats et actualiser les classements - De fixer les montées / descentes des divisions - De veiller au bon déroulement du championnat - De régler en première instance les litiges éventuels - D’archiver tous les documents relatifs au championnat des clubs (feuilles de matchs, rapports, courriers des clubs)

3.3 - Règlement intérieur du CDC
du Comité Départemental de la Haute-Loire Le présent règlement est une déclinaison du règlement national de février 2017 (Règlement CNC).

Article 4 :
Les divisions et les poules
4.1 - Terminologies à appliquer :
Le CDC est scindé en divisions et poules si nécessaires et les intitulés s’établissent de la façon suivante : niveau du championnat, suivi du N° de la division suivie de la lettre du groupe Exemple pour un CDC à 3 divisions scindées chacune en 2 poules : CDC1A et CDC1B – CDC2A et CDC2B – CDC3A et CDC3B (traduction : CDC Division 1 poule A et CDC Division 1 poule B, etc.…)

4.2 - Montées /descentes :
Chaque année s’applique le système de montées / descentes entre les divisions de différents niveaux CDC, CRC et CNC avec au moins la montée et la descente de 1 équipe dans chaque division.
En CDC / CRC : Le nombre de montées / descentes entre divisions est fixé par le Règlement des comités départementaux et régionaux vu que le nombre de divisions et de poules ainsi que le nombre d’équipes les composant est fort variable d’un département et d'une région à l’autre. Le Comité de Pilotage a la possibilité de réaménager le nombre de montées / descentes en fonction des nouvelles entrées et/ou forfaits d’équipes au fil des saisons. Dans le cas où une division est scindée en 2 ou plusieurs poules il sera organisé, quand nécessaire, des matchs de barrage pour les équipes concernées par les montées et descentes. La montée en Division Régionale se fait sur résultat du classement départemental de sa plus haute division.

4.3- Situation des clubs à plusieurs équipes :
Quand un club possède plusieurs équipes à un même niveau et une même division les équipes doivent être placées dans des poules différentes. Quand il n’y a qu’une poule, ou insuffisamment de poules les équipes doivent obligatoirement se rencontrer lors des 1ers matchs. Dans tous les cas, il ne peut y avoir plus de 2 équipes du même club dans la même poule. Ceci peut conduire le Comité de Pilotage à : - Limiter le nombre d'équipe du même club dans la Division concernée et/ou - Augmenter le nombre de poules pour la Division concernée et/ou - Répartir les équipes dans des secteurs géographiques différents

4.4 - Remplacement d’équipe(s) laissant une place vacante dans une division :
En cas de place laissée vacante par une équipe rétrogradée suite à une sanction sportive ou suite à une équipe qui se retire, la priorité est donnée aux équipes des divisions immédiatement inférieures prises dans l'ordre du classement plutôt qu’au repêchage d’équipes qui descendent.

4.5 - Refus de montée en division supérieure :
Au niveau départemental, les équipes ne peuvent pas refuser la montée en division supérieure, sauf cas exceptionnel qui sera étudié par le Comité de pilotage. Par contre, un club peut refuser la montée au niveau Régional obtenue par son classement en 1ère division départementale mais les raisons doivent être motivées par le Président du Club au Comité de Pilotage départemental qui en réfère au Comité Directeur. Une fois le refus de montée accepté, celle-ci est accordée au suivant du classement et ainsi de suite.

4.6 - Montée en CNC :
Voir Règlement CNC - article 4.6

Article 5
: Saison sportive et calendrier
5.1 - Saison sportive :
Les CDC se déroulent entre le 1er février et le 15 novembre, en fonction du nombre d’équipes participantes et selon un calendrier arrêté par le comité départemental, sous la responsabilité duquel se déroule l’ensemble du championnat sur proposition de son Comité de Pilotage.

5.2 - Calendrier
– Tirage au sort : Afin de valoriser quantitativement et qualitativement cette compétition, le championnat des clubs se déroule sur des sites de rassemblement de plusieurs divisions et/ou poules.
Le calendrier de la compétition est établi en même temps que le calendrier sportif de l'année à venir. Dans un but d’allègement; il est préférable que les dates de CDC et CRC soient identiques. Il est donc fortement recommandé que le calendrier soit établi et harmonisé au niveau du comité régional et d’utiliser au possible les dates du CNC.
Toujours pour alléger le calendrier en diminuant au possible le nombre de dates nécessaires, les journées peuvent comprendre 2 matchs sur chaque site (un le matin et un l'après-midi). Le calendrier CDC doit prévoir une date de secours en fin de saison (avant le 15 novembre) en cas de report d’une journée (par exemple pour intempéries). Le Comité Départemental peut privilégier le CDC en n’organisant pas de concours sur ces dates.
Le tirage au sort est effectué par le Comité de Pilotage après la clôture des inscriptions.
Les horaires et lieux des matchs sont validés par le Comité de Pilotage après réalisation du tirage au sort des poules.
Les équipes du même club doivent se rencontrer impérativement lors du/des 1ers matchs Tout report de date est interdit entre deux clubs

Article 6 :
Critères d'attribution d'organisation
Les lieux de rencontres, y compris les phases finales, seront attribués par le Comité de Pilotage sur candidature :
- Avec Priorité aux clubs ayant des équipes inscrites en CDC
- Aux clubs n’ayant pas fait de forfait
- Suivant possibilités d’organisation (surface des terrains, éclairage, sonorisation, sanitaires, éventuellement boulodrome couvert pour le début et fin de saison, etc.)
 
Article 7 :
Charges du Club organisateur Pour les phases de poules et matchs éventuels de barrage :
Les clubs organisateurs devront proposer, à minima, un moyen de restauration pour les joueurs le désirant.
Il n'est pas imposé de tracer les jeux nécessaires à la compétition.
Pour les phases finales du CDC :
Le club organisateur doit assurer le traçage des terrains, soit 6 terrains par match.
Les terrains doivent être aux dimensions réglementaires (15 x 4m) avec un minimum toléré de 12 x 3 m. En cas d’insuffisance de terrains, il est permis de jouer certains têtes à têtes en terrains libres.
Le club organisateur doit également :
- Assurer l’accueil des équipes et proposer un moyen de restauration pour les joueurs le désirant
- Prévoir l'éclairage, la sonorisation, des sanitaires en nombre suffisant (au minimum sanitaires Hommes et Femmes séparés), une salle ou abri pour le secrétariat, une salle ou abri pour la remise des récompenses - Prendre à sa charge les repas de midi de l'arbitre et du délégué du Comité (Les frais d'arbitrage et déplacements de l'arbitre et du délégué restent à la charge du Comité).

Article 8 :
Arbitrage - Délégation - Transmission des résultats
Pour les phases de poules et matchs éventuels de barrage CDC :
Il ne sera pas prévu de désigner un délégué et un arbitre pour couvrir les sites accueillant les matchs de poules ou de barrage.
Dans tous les cas, ce sera le responsable du club accueillant ou son représentant qui fera office de Délégué/arbitre.
En fin de rencontre, les feuilles de match seront recueillies par le responsable du club ou son représentant et transmises par ses soins par courrier ou par voie informatique (par mail) au Comité Départemental.
Elles devront parvenir au Comité avant 72h. Le manquement à cette règle entraînera une amende de 75 € pour le club organisateur.
Pour les phases finales du CDC :
Un arbitre sera désigné pour superviser les rencontres.
La table de marque sera tenue par le délégué qui s'assurera également de la transmission des feuilles de match au Comité.

2EME PARTIE : LES EQUIPES


Article 9 :
Participation
9.1 - Non obligation : La participation d’un club au championnat des clubs est volontaire sans obligation d'y adhérer. Le club doit renouveler tous les ans sa participation auprès du Comité Départemental.

9.2 - Inscriptions : Le principe : La première inscription d'une équipe par un club se fait obligatoirement et exclusivement par la plus petite division départementale.
Inscriptions en CDC :
Un club peut engager plusieurs équipes en CDC sous réserve des limitations imposées par l'article 4.3, ces équipes sont :
- Soit une équipe qui descend de CRC
- Soit une équipe qui se maintient en CDC
- Soit une première inscription
Inscriptions en CRC :
Voir le règlement du CRC
Inscriptions en CNC :
Voir règlement du CNC-F

9.3 - Identification :
Pour les clubs possédant plusieurs équipes, l’identification des équipes se fait par le nom précis du club suivi d’un numéro (1, 2, 3, etc.)
A nombre constant, l’identification des équipes se conserve au fil des années.
Cas exceptionnels :
En cas de fusion de 2 clubs, il s’agit ici de la réelle fusion administrative de 2 clubs (*) et non pas d’entente de clubs : on conserve l’équipe la mieux classée / niveau.
Un club qui change de dénomination doit aussi conserver son N° d’affiliation pour conserver son ou ses équipes.
(*) Le nouveau club doit prendre le même N° d’affiliation de Club FFPJP que l’un des 2 anciens clubs. Un club qui changerait de dénomination doit aussi conserver son N° d’affiliation.

9.4 - Modalités :
Les clubs ne s’étant pas acquittés des éventuelles amendes infligées la saison précédente ne pourront pas s’inscrire pour la saison en cours.
Un droit d'inscription, fixé par le Comité, sera perçu annuellement pour chaque équipe engagée.

9.5 - Tenue vestimentaire :
Les joueurs participant aux différentes rencontres doivent être impérativement habillés avec au moins un haut identique portant l’identification du club y compris pour les têtes à têtes.
Publicité :
Le port de publicités est autorisé à condition qu’elles soient identiques pour tous les joueurs d’une même équipe et dans le respect des lois et règlements en vigueur (par exemple tabac et alcool sont interdits de publicités).
Dès le début du match, et à tout moment du match, tout joueur se trouvant face à un adversaire (ou des adversaires) refusant de se conformer au règlement pourra refuser de jouer.
Il doit alors en faire part à son capitaine qui le signalera au capitaine adverse.
Si le (ou les) joueur en cause persiste, le capitaine doit alors le signaler au délégué (cas des phases finales), au responsable du club organisateur ou à son représentant (cas des phases de poules), que le match ne peut continuer.
Ce dernier prononcera la défaite de l'équipe en cause avec les mêmes conséquences administratives et sportives qu'un forfait.

Article 10 :
Composition des équipes
La composition des équipes est ouverte à toutes les catégories confondues (jeunes, féminines, seniors, vétérans) sans aucune obligation autre que celles précisées à l'article 10.2.
10.1 - Capitaine : Chaque équipe est placée sous la responsabilité d’un « capitaine » pouvant être joueur. Si une équipe utilise un « capitaine/coach » non joueur celui-ci doit impérativement être licencié dans le club de l’équipe qu’il coache et déposer sa licence à la table de marque avec celles de son équipe.
Responsabilité des capitaines : Outre la gestion de leur équipe (dépôt des licences, composition des équipes, coaching, gestion de la feuille de match, etc.…), les capitaines doivent, - Faire appliquer le présent règlement - Faire appliquer le règlement fédéral dans le jeu -
En concertation avec le capitaine de l'équipe adverse s'assurer du bon déroulement du match et régler, à l'amiable, tout litige qui pourrait survenir entre joueurs.

10.2 - Changement d’équipe :
Pour éviter que des joueurs d'équipes de niveau Régional ou National puissent jouer dans différentes équipes de leur club au niveau départemental, ou limiter les changements, les mesures suivantes s'appliqueront :
- Les matchs des différents niveaux de championnats seront placés sur les dates fixes prévues.
Les phases finales CDC / CRC doivent être placées au possible sur les dates du CNC de la période octobre/novembre.
- Des listes de joueurs par équipe seront établies par le Comité de Pilotage : La liste n’est pas limitative et peut être évolutive en cours de saison mais ne doit pas inclure des joueurs ayant joué pour une autre équipe. Cette mesure s'applique tout niveau confondu : Pour une saison donnée, un joueur ayant disputé 1 match pour une équipe ne pourra plus en changer que ce soit d’une division à une autre ou dans une même division ou une même poule
Exemple : Un joueur ayant joué en 1ère Division Départementale ne pourra plus jouer en division inférieure pas plus qu'en CRC ou en CNC.
Même chose pour les joueurs ayant évolué en CNC ou CRC. Les joueurs ne pouvant pas ou plus changer d’équipes en application de ces mesures sont appelés « joueurs brûlés ». Les règles des « joueurs brûlés » s’appliquent aux Féminines qui voudraient passer en cours de saison des ChampionnatsFéminins aux Championnats Masculins et inversement. Il est recommandé aux différents Comités de Pilotage de chaque niveau de se coordonner afin de tenir compte des éventuels « joueurs brûlés ». Le suivi, les litiges et les sanctions sont placés sous responsabilités des Comités de Pilotage respectifs. La procédure de jugement et d’application des sanctions est la même que celle définie aux articles 15 et 16 du présent règlement.

10.3 - Joueurs mutés :
Un seul joueur muté extra départemental est autorisé par équipe.

10.4 - Joueurs étrangers :
Tout joueur de nationalité étrangère, licencié auparavant dans un autre pays, peut participer aux différents championnats des clubs.
En revanche lors de sa première année de licence FFPJP sur le territoire national, il sera considéré comme un joueur muté extra départemental.
En dehors de cette règle le nombre de joueurs étrangers n’est pas limité par équipe. Il en est de même pour un joueur français licencié à l'étranger qui reviendrait en France prendre une licence FFPJP.

3EME PARTIE : LE JEU

Article 11 :
Principe
Un match est joué par 6 joueurs par équipe, il est composé de 3 phases jouées dans l’ordre suivant :
- Une phase en tête à tête avec 6 parties
- Une phase en doublettes avec 3 parties
- Une phase en triplettes avec 2 parties.

11.1 - Feuille de match : Seules les feuilles de match spécifiques au championnat des clubs peuvent être utilisées.
- Avant la rencontre, les feuilles de match seront transmises par le Comité au club accueillant
- Pendant la rencontre, elles seront servies contradictoirement par les capitaines d'équipes
- En fin de rencontre, elles seront recueillies soit par le délégué (cas des phases finales), soit par le responsable du club qui reçoit (cas des phases de poules) ou son représentant et transmises par ses soins par courrier, par voie informatique (par mail) ou remises directement au Comité Départemental. Elles devront parvenir au Comité avant 72h. Les équipes sont constituées de 6 joueurs mais les feuilles de match présentées avant le début de chaque match peuvent comporter jusqu’à 8 joueurs soit 2 remplaçants maximum. La composition des têtes à têtes, des doublettes et des triplettes est effectuée librement par le capitaine d’équipe avant chaque phase du match et n’est portée à la connaissance des adversaires qu’une fois le tirage au sort réalisé.
Du fait que l’on puisse disputer plusieurs matchs sur une journée, l’unité des rencontres est le Match et donc la composition des équipes peut être différente à chaque match.
La feuille de match ne peut pas être modifiée (ni suppression, ni ajout) après le début de la compétition.

11.2 - Licences : Tout joueur participant au match doit présenter son support de licence sous peine d'interdiction de jouer (sauf cas particulier des phases finales. Voir ci-dessous).
Cas des phases finales avec présence d'un délégué :
Si un joueur se présente sur la compétition sans son support de licence (oubli, perte, etc..), il sera autorisé à participer sur présentation d’une pièce d’identité, si et seulement si, il est possible de vérifier informatiquement sa fiche. De plus, après vérification, si le joueur est effectivement licencié, il devra s’acquitter d’une amende de 10 €.

11.3 - Certificat médical : Pendant toute la durée de la compétition, des phases de poules jusqu'aux phases finales, le certificat médical des joueurs doit être valide et la date de validité doit avoir été communiquée au Comité Départemental pour enregistrement dans GESLICO.
Des contrôles, à postériori, seront effectués .
En cas de non conformité, le joueur et son équipe s'exposent aux sanctions prévues à l'article 16.1

11.4 - Déroulement d’un match et attributions des points :
A chaque phase du match sont attribués des points pour les parties gagnées :
2 points en tête à tête,
4 points doublettes et
6 points en triplettes.
Le total pour un match est de 36 points soit :
- 6 têtes à têtes à 2 points Total 12 pts
- 3 doublettes à 4 pts Total 12 pts
- 2 triplettes à 6 pts Total 12 pts
Le total des points pour chaque équipe permet de déterminer un vainqueur tout en permettant le match nul.
Pour effectuer un classement au fil des matchs il est alors attribué à chaque équipe :
- 3 points pour une victoire
- 2 points pour un match nul
- 1 point pour une défaite
- 0 point pour un forfait.
Contrairement aux concours, le championnat des clubs n’attribue pas de points de catégorisation aux joueurs individuellement.

11.5 - Les remplacements :
Les remplacements sont possibles si sont inscrits sur la feuille de match 7 ou 8 noms. Ils peuvent intervenir en cours de parties sauf en tête à tête.
Dans les parties en doublettes et en triplettes d’un même match, il est permis de remplacer 1 joueur dans l’une et/ou l’autre partie et donc d’utiliser les 2 remplaçants.
En revanche on ne peut pas remplacer 2 joueurs dans une même doublette ou une même triplette.
Les remplaçants sont obligatoirement les joueurs qui n’ont pas débuté la phase en doublette ou en triplette.
Modalités de remplacement :
Chaque remplacement envisagé doit être signalé par le capitaine de l’équipe, au capitaine de l’équipe adverse et à l’arbitre, et opéré avant le jet du but de la mène suivante. Il sera permis de ne pas effectuer un remplacement demandé dans une équipe, mais le bénéfice du remplacement est perdu seulement pour la partie en cours (dans la doublette ou la triplette où il était demandé)

Article 12 :
Critères de classement général des équipes
12.1 - Phase championnat :
- Critère 1 :
Total des points marqués (Nota : il s'agit des points de match : 3, 2, 1 ou 0)
- Critère 2 : En cas d’égalité de points au classement :
- Entre 2 équipes :
Résultat de l'opposition entre elles. En cas de nul, application du critère 3 et si nécessaire 4 et 5.

- Entre 3 ou plusieurs équipes : Application du critère 1 puis si nécessaire de 3 à 5 à partir des résultats des seules oppositions des équipes concernées. Si le départage permet de classer une ou des équipes avec le critère 1, les autres équipes encore à égalité sont classées en application des critères 2 à 5. - Critère 3 : Point average général (différence des points Pour et Contre. Nota : Il s'agit des points marqués par match, de 0 à 36).
- Critère 4 :
Total des points « pour » le plus élevé (Nota : même Remarque que ci-dessus).
- Critère 5 : Le nombre total de parties gagnées dans chaque phase de jeu et dans chaque match concerné.

12.2 - Cas exceptionnels des phases de barrages et phases finales
En cas de match nul lors de phases finales ou de barrages, il sera appliqué, le départage au tir de précision simplifié (voir ci-après) et en cas de nouvelle égalité la « mort subite ».
Déroulement de l’épreuve de tir de précision simplifié :
- Cercle de tir de 1 m de diamètre (cercle de placement de la boule cible)
- Cercle de lancer de 0,5 m de diamètre (cercle de lancer / position du tireur) Une liste de 6 joueurs inscrits sur la feuille de match est préétablie par les 2 capitaines avant le tir. Le tir s’effectue uniquement à la distance de 8 m (au centre du cercle de lancer) sur 2 tours c'est‐à‐ dire que chacun des 6 tireurs aura 2 boules à tirer.
A chacun des 2 tours, le tir s’effectue sur une seule boule placée au centre du cercle de tir en opposant 1 à 1, en alterné, les joueurs dans l’ordre de la liste. Les joueurs des 2 équipes sont placés sur le côté et à 2 mètres à l’arrière du tireur. Les boules de tir ne sont ramassées qu’à l'issue du 1ertour et du passage des 12 joueurs. La désignation de l’équipe qui débute le tir se fait par tirage au sort. Les points sont comptabilisés par la table de marque par annonce de l’arbitre principal placé au cercle de la surface de tir après validation du tir (jugement des pieds dans le cercle) par le second arbitre placé au pas de tir.
- 1 point pour la boule touchée restant dans le cercle de tir
- 3 points pour la boule touchée et sortie du cercle de tir
- 5 points pour le carreau restant dans le cercle de tir
L’équipe ayant totalisé le plus grand nombre de points à la fin des 2 tours remporte le match. En cas d’égalité après les 2 tours : On procédera à l’épreuve de tir appelée « mort subite » aux mêmes conditions que dans les 2 tours mais sans décompte de points, le match est perdu par l’équipe qui aura, la première, simplement manqué la boule cible.
Ceci à la condition évidente que chaque équipe ait tiré le même nombre de boules.

4EME PARTIE : LA DISCIPLINE

Article 13 :
Le jury
Un jury doit impérativement être constitué et affiché avant le début de la compétition. Il est impératif de réunir le jury en cas de litiges signalés.
Composition du Jury :
- Pour les phases finales :
- Le Délégué Officiel
- L’Arbitre Principal de la compétition
- Le responsable du club organisateur
- Pour les phases de poules :
- Le responsable du club organisateur ou son représentant
- Le capitaine de chaque équipe de poule moins les concernés par l’affaire au moment de la réunion (ceuxci ne peuvent être entendus que comme témoins)
- Pour les matchs de barrage éventuels :
- Le responsable du club organisateur ou son représentant
- Le capitaine de chaque équipe

Article 14 :
Cas de retard de joueurs ou d'équipes
Retard d’un joueur :
Si le joueur qui arrive en retard était inscrit sur la feuille de match et qu’il n’avait pas déposé sa licence, il peut le faire au moment de son arrivée dans le délai réglementaire d'une heure.
S’il était inscrit pour jouer le tête à tête, il peut y participer avec des points de pénalité en application du règlement du jeu par l’arbitre.
Si le joueur était inscrit sur la feuille de match et sa licence déposée mais passé le délai d’une heure, il ne peut plus jouer le tête à tête s’il devait y participer.
En revanche, il peut participer à la phase des doublettes et des triplettes.
Passé le délai d'une heure, le joueur inscrit sur la feuille de match mais qui n’a pas déposé sa licence ne peut plus participer au match y compris comme remplaçant.
Retard de plusieurs joueurs :
La rencontre peut se dérouler avec la présence d’au moins 4 joueurs.
Si après le délai réglementaire d’une heure le nombre de joueurs, ayant déposé leur licence, est inférieur à 4, l’équipe est considérée comme forfait.

Retard de toute l’équipe :
Le délai de plus d’une heure s’applique à toute l’équipe qui perd le match, car les licences n’ont pas été déposées et la feuille de match n’a pas été remplie.
L'équipe est considérée comme forfait avec applications des sanctions pécuniaires afférentes.
L’équipe en question peut jouer le match suivant de la même journée s’il y a plusieurs matchs dans cette journée.
Le dépôt de licence suite à un retard se comprend également au sens de l’application du point 11.1 du présent règlement.

Article 15 : 
Forfait et sanctions pécuniaires
15.1 - Définition du forfait :
- En application de l'article 14 concernant les équipes composées de moins de 4 joueurs et de retard de toute l’équipe.
- Abandon en cours de journée ou de match. Un club, sachant qu’une de ses équipes est «forfait» a pour obligation de prévenir son ou ses « adversaires » et le responsable du Comité de Pilotage de son niveau par téléphone au plus tard l’avant-veille de la rencontre.
Cette disposition ne dispense pas le club de l’amende pour forfait.
L’équipe vainqueur d’un forfait sera considérée comme ayant remporté le match 19 à 0 (3 points avec un point average de + 19).

15.2 - Amendes pour forfaits :
Premier forfait :
Amende de 50 € pour un match soit 100 € pour une journée à 2 matchs.
L’abandon en cours de journée ou de match équivaut à un forfait équivalent avec application des amendes relatives.
A compter du 2ème forfait,
le forfait général est prononcé avec amende au tarif du forfait ci-dessus + 200€ au titre du forfait général.

15.3 - Forfait général :
En cas de forfait général en cours de championnat, tous les résultats précédents de l’équipe sont annulés. Le forfait général intervenant avant le début du championnat mais après l’établissement du calendrier, est considéré comme forfait général en cours de compétition avec les mêmes conditions d’amendes et de sanctions sportives.
Le forfait général d’une équipe se déclare par courrier signé du Président du Club au référent du Comité de Pilotage de son niveau et accompagné du chèque correspondant au montant de l’amende et à libeller de la façon suivante :
- CDC à libeller au comité départemental
- CRC à libeller au comité régional
- CNC à libeller à la FFPJP
Le référent du Comité de Pilotage de chaque niveau doit modifier le tirage au sort en conséquence du forfait et informer les autres équipes de la division ou groupe de l’équipe forfait Mode de règlement des amendes : C’est le référent du Comité de Pilotage du niveau concerné qui établit une facture au club dont une équipe a fait forfait avec indication précise des conditions (nom précis et n° de l’équipe en CDC, date, lieu et nombre de matchs + forfait général éventuel) amenant au montant total à verser. Cette facture sert de justificatif comptable aux 2 parties.

Article 16 :
Fautes et sanctions sportives
16.1 - Fautes collectives commises en tant qu’équipe :
Fautes à prendre en considération :
C’est-à-dire autres que celles correspondant au Règlement du Jeu qui sont du ressort des Arbitres et Jurys comme :
- Composition d’équipe non respectée
- Remplacement de joueur non signalé ou conditions de remplacement non respectées
- Refus de disputer un match
- Forfait général avant (après constitution des groupes et / ou élaboration du calendrier) et en cours de compétition
- Ethique sportive bafouée, parties non disputées
- Match «arrangé»,
- Abandon en cours de match ou de journée
- Refus de règlement des amendes dues Dans tous les cas, il est vivement recommandé de réunir le Jury. Sanctions sportives relatives aux cas cités ci-avant et pour cas non prévus :
- La rétrogradation de CNC jusqu’en CRC est permise quelle que soit la division nationale dans laquelle évoluait l’équipe concernée et idem pour les niveaux CRC et CDC. En plus des sanctions pécuniaires (amendes) une équipe de club peut se voir infliger des sanctions sportives énumérées ci-après, par le Comité de Pilotage :
- Avertissement
- Blâme
- Annulation de match (s) avec attribution de « 0 » point et pénalité de points pour la saison en cours     avec constitution d’un nouveau classement
- Pénalité de points pour la saison suivante
- Rétrogradation d’une ou de plusieurs divisions
 - Exclusion du championnat des clubs.

16.2 - Fautes individuelles commises en tant que joueur et/ou dirigeant :
Faute commise à l’encontre du règlement du jeu
- conséquence d’un carton rouge :
Le carton rouge dans une partie en cours exclue le joueur de cette partie.
Vu que l’unité en championnat des clubs est le match (tête à tête, doublette et triplette) il est définitivement exclu du match.
Remplacement :
Le joueur fautif peut être remplacé, sauf dans la partie dont il est exclu, et si la feuille de match comporte plus de 6 joueurs.
Le joueur exclu peut participer au match suivant dans le cas où il s’agit d’une journée à plusieurs matchs sauf si je jury, éventuellement réuni, a décidé d’une sanction supérieure.
En cas de litige ou de contestation il est vivement recommandé de réunir le Jury de la compétition avec application pure et simple des textes en vigueur. La procédure de sanctions et d’appel est rappelée à l’article 17

Article 17 :
Procédures disciplinaires 17.1
- Fautes d’équipes (voir Article 16) Déclaration de litige / réclamation :
Les litiges et les réclamations portant sur un match opposant deux clubs doivent être immédiatement consignés auprès du Délégué et de l'Arbitre Principal.
Le délégué devra obligatoirement réunir le jury, dans le respect de l'article 13, avant de prendre une décision.
Dans le cas de suspicion de « match arrangé » notamment lors de la dernière journée, le délégué et l'arbitre devront obligatoirement arrêter la rencontre et signifier aux capitaines et aux joueurs les sanctions encourues, qu'elles soient sportives pour leur club voire disciplinaires pour les joueurs.
Seul le délégué pourra demander dans son rapport la saisine du Comité de Pilotage.
Le rapport doit être transmis dans les 48 heures (recommandé par mail) notamment dans le cas de faute collective et de connivence entre les équipes prévu à l'article 16.
Les résultats transmis par le Délégué Officiel seront considérés comme seuls valables et entérinés.

17.2 - Instruction et décision de sanction :
Les fautes collectives (voir article 16) et celles non prévues imputables à une équipe seront traitées directement par le Comité de Pilotage qui a pouvoir de décision et de sanction.
Chargé d’instruction du dossier :
Le responsable du Comité de Pilotage.
Entretien contradictoire et décision de sanction :
Présence obligatoire de 3 membres minimum ou 5 membres maximum du Comité de Pilotage du niveau de la compétition.
La notification de sanction (ou de non sanction) peut être transmise par mail aux clubs impliqués.

17.3 - Conditions d’appel :
L’appel peut être transmis dans les 10 jours qui suivent la réception de la notification de sanction au Président du Comité Directeur. Il statuera en appel sans la présence des membres du Comité de Pilotage ayant statué en 1ère instance.
Suites éventuelles :
Le Président du Comité Directeur a le pouvoir d’engager des poursuites individuelles auprès de sa Commission de Discipline de 1ère
instance comme indiqué ci-après au point 17.4.

17.4 - Fautes individuelles de joueurs et/ou dirigeants :
Dans tous les cas (même après décision de jury) c’est l’instance disciplinaire du niveau de compétition qui est saisie suivant nos procédures disciplinaires en vigueur.








Règlement revu et amendé par le Comité Directeur lors de la réunion du 29 Août 2017 Annule et remplace le précédent










ANNEXE 9