1 /     Objet :
Le présent règlement intérieur a pour objet de préciser certaines dispositions des statuts et de définir les modalités de fonctionnement des sections et de leurs adhérents et leurs relations avec le Comité Directeur du Club Athlétique d’Orsay.
En cas d’erreur, d’omission ou de contradiction entre un article du présent règlement et les statuts, ces derniers font foi.
Les sections peuvent éditer, à partir du règlement intérieur du Club, leur propre règlement intérieur adapté aux spécificités de la discipline sportive, en tenant compte, par exemple, des règles de sécurité liées à celle-ci.
En cas d’erreur, d’omission ou de contradiction entre un article du règlement intérieur de section et celui du Club, le règlement intérieur du Club fait foi.

2/         Adhésion :
L’adhésion au ClubAthlétique d’Orsay implique l’approbation des statuts du Club et de son règlement intérieur, consultables au bureau et sur le site Internet du Club. Elle implique des droits et des devoirs.
L’adhésion n’est effective qu’après présentation d’un certificat médical,obtenu chez un médecin traitant ou un centre de santé, du règlement de la cotisation et du dépôt de dossier d’adhésion complet et signé.
Toute démission doit être confirmée par écrit au Président de section.
Aucun enfant mineur ne sera inscrit sans autorisation  parentale.

 3/         Administration :
Chaque section est administrée par un Bureau. Il a qualité pour prendre toutes dispositions utiles à la bonne marche ordinaire de la section ;
         -        dans le cadre des moyens qui lui sont attribués ;
         -        selon les dispositions arrêtées par le Comité Directeur ;
         -        sous réserve d’exposer pour décision au Comité Directeur toute question susceptible d’avoir une répercussion importante sur l’activité de la section, l’activité générale du Club ou la Trésorerie Générale ;
         -        sans pouvoir, en aucun cas, excéder les limites d’autonomie que le Comité Directeur a fixées et notamment ne consentir aucun contrat sous quelque forme et de quelque nature qu’il soit, susceptible d’engager directement ou indirectement la responsabilité du Club et de son Comité Directeur.

 4/         Délégation de pouvoirs :
Le Président du Club remet une délégation de pouvoirs au Président de section pour permettre l’organisation des activités dont celle-ci a la charge. Cette délégation, signée par les deux parties, est limitée à la durée du mandat du Président de la Section et ne peut, en aucun cas, avoir pour objet :
         -        la conclusion d’un contrat de travail ou la prise de toute décision ayant un effet sur un tel contrat, notamment sa modification et le licenciement.

5/          Procédure disciplinaire :
Le bon fonctionnement d’une association dépend, en partie, du respect par ses adhérents de règles communes, et plus particulièrement des statuts, du règlement intérieur du Club et du règlement intérieur de la Section lorsque celui-ci existe. En cas d’entorse à ces règles, tout adhérent s’expose donc à des sanctions disciplinaires infligées par l’association qui peuvent aller jusqu’à l’exclusion.
En cas de nécessité, le Bureau désigne parmi les membres du Comité Directeur, les personnes qui constitueront la commission pour le cas considéré.
La procédure disciplinaire doit suivre les dispositions suivantes :
          -        Convocation de la personne concernée par lettre recommandée avec accusé de réception au moins deux semaines avant l’audience. Cette lettre doit préciser les griefs retenus contre l’adhérent, les sanctions encourues, ainsi que les preuves réunies. Elle doit également évoquer la possibilité pour l’adhérent de se faire assister d’une personne de son choix.
          -        Lors de l’audience, l’adhérent doit pouvoir prendre la parole en dernier.
          -        La sanction doit être prononcée par l’autorité compétente, composée de personnes impartiales (qui ne sont pas partie prenante à l’affaire, qui n’y ont pas d’intérêt personnel)

a) En ce qui concerne les mineurs :
La responsabilité du club n’est engagée que lorsque les parents ou le représentant légal ont confié l’enfant à l’animateur responsable du cours, sur le lieu de l’entraînement ou de convocation pour une compétition, ou s’ils ont signé une décharge.
Aucun enfant mineur ne peut quitter, seul, le lieu d’entraînement ou de compétition avant la fin de ceux-ci si les parents ou le représentant légal n’ont pas signé d’autorisation.
L’absence répétée, non justifiée, d’un enfant fera l’objet d’une information aux parents ou au représentant légal.

 b) Pour tous les adhérents :
Chaque adhérent, parent ou représentant légal d’enfant mineur, par son adhésion, autorise expressément le club à capter toutes photographies ou vidéos prises dans le cadre de son activité associative, à conserver pour une durée illimitée, exploiter, reproduire et diffuser nommément, sans contrepartie financière, sur support papier, numérique ou informatique (Internet) son image et ses propos, sauf avis contraire indiqué sur la fiche d’inscription.
Conformément à la législation en vigueur, chaque adhérent dispose d’un droit d’accès et de rectification de l’ensemble des informations, images et propos le concernant.   
Une bonne tenue, le respect des personnes et du matériel, l’aide à l’installation et au montage des équipements sont de règle au sein du club.
Tout membre se faisant remarquer par une mauvaise conduite ou des propos incorrects lors des entraînements, des déplacements ou des cours, pourra être exclu temporairement ou définitivement après avoir été entendu par la commission de discipline.

9/    Vote et modification du règlement intérieur
Le règlement intérieur de l’association est préparé par le Comité Directeur et adopté par l’Assemblée Générale.
Les règlements intérieurs des sections doivent être soumis pour approbation à leur Assemblée Générale.