I. TITRE et
COMPOSITION
Article 1:
a-
L'association
dite "Narbonne Haltéro" a
été primitivement déclarée à la Sous Préfecture de Narbonne le 6 juin 1996 avec
la parution au journal officiel N° 27 du 3 juillet 1996, sous le nom de
" Léo Lagrange Haltérophilie de Narbonne, puis "Léo Haltéro Club de Narbonne ".
b-
Le
sigle de l'Association devient "N.H."
Article 2 :
Narbonne Haltéro
a pour objet principal la pratique de l’Haltérophilie, sport olympique, et de
la musculation.
Article 3 :
Le club N.H. est régi par la loi du 1er
juillet 1901, par les lois et règlements en vigueur, y compris ceux émanant de
la Fédération Française d'Haltérophilie-musculation.
Article 4 :
Le club N.H. est affilié à
la Fédération Française d'Haltérophilie-musculation (FFHM)
Le club N.H. pourra
éventuellement demander son affiliation à une fédération ayant passé un accord
de réciprocité avec la F.F.H.M.
Article 5 :
a- La durée
du club N.H. est illimitée.
b- Son siège
est chez M. Michel VALENTE, 13, rue de l'Aramon 11590 CUXAC d'Aude.
Article 6 :
a- Toute
personne pourra demander à être licenciée au Club N.H. pour y pratiquer une des
disciplines prévues à l’article 2 des présents statuts pourvu qu’elle jouisse
de tous ses droits civiques, soit comme dirigeant, soit comme athlète.
b- En aucun
cas le club N.H. ne pourra arguer de considérations raciales, religieuses ou
philosophiques pour refuser de licencier une personne.
Article 7 :
La qualité de membre du club N.H. se perd :
- pour fautes graves et manquements aux
règlements édictés par les organismes prévus à l’article 4 des présents
statuts.
- pour non paiement des cotisations.
- par démission.
II. ASSEMBLEE GENERALE
Article 8 :
L’Assemblée Générale se compose de tous les membres
licenciés à jour de leur cotisation à la date de la dite assemblée. En ce qui
concerne les licenciés mineurs ils seront représentés par l'un de leurs
parents.
Article 9 :
a- Tous les membres, mineurs ou majeurs, répondant aux
conditions de l’article 8 pourront participer aux débats et intervenir lors de
l’Assemblée Générale.
b- Seuls les membres majeurs ou représentant des mineurs
peuvent voter les différentes résolutions
c- Seuls les membres majeurs répondant aux conditions
prévues à l’article 8 et licenciés lors de la saison précédente à l'assemblée
générale pourront se présenter aux différents postes de responsabilité.
Article 10 :
a- L’assemblée Générale se réunit au moins une fois par an
à une date fixée par le comité directeur et sur convocation du Président.
b- Elle peut également se réunir à la demande du
Président ou d’au moins les trois quarts des adhérents majeurs à jour de leur
cotisation.
Article 11 :
L’Assemblée Générale vote le budget, approuve les comptes
de la saison écoulée, définit et contrôle la politique générale du club N.H.
Article 12 :
L’assemblée Générale vote pour élire le Comité Directeur
du club N.H..
Article 13 :
L’assemblée Générale peut valablement délibérer quel que
soit le nombre de présents.
III. Administration
Article 14 :
Le club N.H. est administré par un Comité Directeur
composé de:
- les deux membres fondateurs présents lors
de la création de la section haltérophilie du Club Léo Lagrange de Narbonne en
1974, à savoir MME. Martine VALENTE, M. Michel VALENTE .
- les membres fondateurs peuvent coopter une
personne ayant rendu des services éminents au sein du club depuis au moins dix saisons sportives
- deux à six membres élus lors de l’assemblée
Générale issus de l'haltérophilie.
- éventuellement un seul membre peut être élu
pour représenter l'autres discipline composant la FFHM.
Article 15 :
Les membres fondateurs ne sont pas soumis à élection et
sont membres de droits du Comité Directeur. Ils ne peuvent être remplacés.
Article 16 :
Les membres élus le sont lors de l’Assemblée Générale
pour une période de 4 années. L’élection peut avoir lieu à bulletin secret si
la majorité des membres composant l’assemblée Générale le demande.
Article 17 :
Les élections au Comité Directeur auront lieu lors de
l’assemblée Générale des années dites "Olympiques".
Article 18 :
a- Dés l’élection des membres élus le Comité Directeur se
réunit et choisit en son sein le Président. Ce choix peut être fait par vote à
bulletin secret si la majorité des membres qui le compose le demande.
b- Le président est obligatoirement choisi parmi les
membres qui pratiquent l’haltérophilie, soit comme athlète, soit comme
dirigeant.
c- sont considérées comme représentant l'haltérophilie:
- les personnes licenciées ayant pratiqué
l'haltérophilie en compétition au moins de
niveau régional.
- les personnes titulaires d'un brevet
fédéral d'haltérophilie.
- les arbitres d'haltérophilie au moins de
niveau régional.
- les personnes qui ont oeuvré pour
l'haltérophile depuis plus de trois ans consécutifs.
Article 19 :
Dés son élection le Président nomme un trésorier, un
secrétaire et au moins un vice-président. Il peut leur adjoindre un adjoint si
la nécessité s’en fait sentir, en particulier si les autres disciplines prévues
à l'article 2 des présents statuts sont pratiquées au sein du club.
Article 20 :
Lors de chaque assemblée Générale annuelle les adhérents
mineurs choisiront, par voie d’élection, un à trois d’entre eux qui formeront
la "Commission des Jeunes". Au moins un de ses membres devra avoir
moins de quinze ans.
Article 21 :
Cette "Commission des Jeunes " assistera
aux travaux du Comité Directeur avec voie consultative.
Article 22 :
Le Comité Directeur pourra éventuellement rédiger un
règlement intérieur qui sera applicable à tous les adhérents du Club N.H..
IV. Dotations et ressources.
Article 23 :
Les ressources du club N.H. comprennent :
a- les cotisations de ses membres dont le
montant est fixé chaque année par le comité directeur.
b- les subventions de l’état, des
collectivités locales, départementales, régionales et des établissements
publics.
c- des dons et publicités.
d- des intérêts bancaires.
V. MODIFICATIONS DES STATUTS ET DISSOLUTION
Article 24 :
a- Les présents statuts peuvent être modifiés par
l’Assemblée Générale sur proposition du Comité Directeur ou des membres du club
N.H. représentant au moins soixante dix pour cent des licenciés majeurs.
b- Les statuts ne peuvent être modifiés qu’à la majorité
des deux tiers des membres présents ou représentés lors de l’Assemblée
Générale.
Article 25 :
a- La dissolution du club N.H. peut être prononcée par
l’Assemblée Générale, convoquée spécialement à cet effet, et à la majorité des
trois quarts des membres licenciés majeurs présents ou représentés.
b- L’assemblée générale décide de l’affectation des biens
propres au club N.H. et lui appartenant au jour de la dissolution.
Adoptés à Narbonne, le 9
janvier 2016.
La secrétaire, D. MALLARD. Le
président, M. VALENTE.
