REGLEMENT POUR LES VERGERS D’HELIOS

 

 

Qu’est-ce-que le bureau de l’association les Vergers d’Helios ?

 

Le bureau de l’association les Vergers d’Helios est un ensemble de personnes (1 président, 1 vice-président, 1 secrétaire et 1 trésorier) élu par les copropriétaires lors de l’assemblée générale et qui sont tenus de faire respecter le règlement et les décisions prises.

 

Nous tenons à vous rappeler que le bureau de l’association n’est en aucun cas composé de professionnels mais qu’il agit uniquement en qualité de bénévoles. Nous faisons notre maximum et prenons nos décisions avec toute notre bonne volonté afin de pouvoir vivre agréablement ensemble au sein du lotissement « Les Vergers d’Helios ». Pour que l’harmonie entre voisins d’une copropriété subsiste, rien ne pourra remplacer le respect de l’autre et le dialogue.

 

Il est évident que sur 17 maisons de copropriétaires, des différends vont survenir au fil du temps. C’est pourquoi nous vous prions de bien vouloir dans la mesure du possible, discuter ensemble afin de trouver un accord ou alors de venir nous voir pour ne pas laisser s’aggraver une situation bénigne.

 

Nous vous rappelons également que nous (bureau de l’association) avons des responsabilités et obligations légales que nous devons respecter.

Le bureau de l’association tient également à rappeler que le régime de copropriété est soumis à des règles nettement plus restrictives qu’un régime de propriété et que chaque copropriétaire est tenu de les respecter. Chaque copropriétaire a acheté sa maison en connaissance de cause.

 

De ce fait, il est apparu important au bureau d’établir un règlement pour l’ensemble des copropriétaires dont l’essentiel du contenu a été repris du cahier des charges émis par l’Etude de notaire de Maître Pissard et que chaque copropriétaire a reçu en novembre 2011.

Nous vous demandons donc d’en accuser bonne réception, compréhension et approbation par la signature de celui-ci.

Cette liste n’est bien sûr pas exhaustive, et ne remplacera jamais la bonne volonté de chacun pour vivre au mieux entre voisins, mais elle fera un bon point de départ pour y arriver.

 

  1. Tout projet de travaux touchant les parties communes du lotissement doit impérativement être présenté et approuvé par le bureau (voire l’AG) avant exécution. Le cas échéant une demande à la mairie devra être effectuée.
  2. Les travaux touchant une partie commune avec un voisin doivent également être approuvés par ce ou ces derniers avant que le projet soit présenté au bureau pour approbation.
  3. Afin de conserver une harmonie du groupe d’habitations, il est formellement interdit à tout propriétaire d’apporter des modifications à l’aspect extérieur des maisons (couleurs, matériaux, constructions supplémentaires, etc…).
  4. La couleur définie lors de l’assemblée générale des copropriétaires pour la terrasse et la pergola est la couleur bois.
  5. La couleur définie lors de l’assemblée générale des copropriétaires pour les clôtures est le vert foncé.
  6. Les propriétaires des constructions seront tenus d’entretenir et maintenir en bon état extérieur leurs habitations.
  7. Chaque propriétaire devra assurer à ses frais le nettoyage des trottoirs, caniveaux et terrain au droit de sa parcelle.
  8. En cas de neige, chaque propriétaire devra assurer le déneigement du trottoir au droit de sa parcelle.
  9. Il est interdit de stationner un véhicule de quelque nature que ce soit hors des cases prévues à cet effet.
  10. Aucune place de parking visiteur ne doit être utilisée pour stationner un véhicule de quelque nature que ce soit pour une durée indéterminée. Chaque propriétaire possède une place de parking personnelle devant son garage pour garer un véhicule sans plaque d’immatriculation ou pour une durée indéterminée. Malgré tout, une dérogation pour une durée déterminée à l’avance peut être adressée au bureau.
  11. Les clôtures ne devront pas dépasser une hauteur de 140 cm et devront faire l’objet d’une demande d’approbation du voisin ayant un jardin en commun ainsi que du bureau.
  12. Les occultants sont interdits sur l’ensemble de commune de Valleiry (règle communale).
  13. Les haies végétales sont autorisées mais ne devront pas dépasser une hauteur de 200 cm maximum. Elles devront en outre faire l’objet d’une demande d’approbation du voisin ayant un jardin en commun ainsi que du bureau.
  14. Afin de préserver la quiétude du lotissement, les travaux sont autorisés de 9h00 à 19h00 du lundi au samedi inclus. Le dimanche, les travaux bruyants (tonte de pelouse, coupe de bois, taillage de haies, etc…) sont interdits.
  15. Les chiens seront tenus en laisse et ne se promèneront pas sans surveillance dans l’ensemble des parties communes des Vergers d’Helios. Leurs excréments seront ramassés par leurs propriétaires.
  16. Pour la sécurité de tous, la circulation des véhicules sur l’ensemble du lotissement « Les Vergers d’Helios » doit s’effectuer à 20 km/h maximum et la circulation sur l’anneau doit s’effectuer dans le sens inverse des aiguilles d’une montre. Merci de bien vouloir rappeler cette règle aux visiteurs respectifs
  17. Lors de barbecues, il est demandé aux copropriétaires dans la mesure du possible de placer son grill de façon à ne pas enfumer massivement son voisin.
  18. A partir de 22h00 la semaine et 23h00 le week-end, il est demandé aux copropriétaires de faire moins bruit sur sa terrasse afin de ne pas déranger ses voisins.

 

Nous vous remercions d’avance de bien vouloir respecter ses quelques règles essentielles. N’hésitez pas à nous contacter ou venir nous voir en cas de questions ou suggestions.

 

Nous allons également mettre à votre disposition un site internet, où seront affichés quelques informations importantes (ou moins) concernant le lotissement, ainsi que des forums, sondages et boite à idées entre autres. N’hésitez pas à le consulter régulièrement.

 

Votre bureau :

 

-          Président : Junior Mazolo, Tel. + 41 (0) 76 693 11 94

-          Vice-président : Nicolas Abegg, Tel. +41 (0) 78 640 76 51

-          Trésorier : Matthieu Wanner, Tel. +33 (0) 6 08 10 43 76

-          Secrétaire : Fabrice Meichel, Tel. +33 (0) 6 67 13 39 40

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