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Charte du Forum IMAA

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Accès au forum
L'accès aux forums est entièrement gratuit.
L'accès aux forums est soumis à la seule condition de l'enregistrement préalable.
L'internaute doit fournir au minimum:
son nom;
son prénom;
une adresse email valide.
Les fausses identités ne sont pas admises.
L'éditeur responsable du site peut demander à titre optionnel des renseignements supplémentaires.
L'internaute a, conformément à la loi du 2 août 2002 relative à la protection des personnes à l’égard du traitement des données à caractère personnel, un droit d’accès aux données qui le concernent et un droit de rectification de ces données.
L'éditeur du site s'engage à ne pas diffuser les informations ainsi recueillies à des tiers et à ne pas utiliser ces informations à des fins autres que la participation aux discussions des forums. Les informations personnelles recueillies sont effacées de la base de données au moment de la publication des conclusions des discussions sans que cette période ne puisse dépasser une période de 30 jours après la clôture de la discussion. Les discussions peuvent être archivées à des fins de documentation.
Fonctionnement du forum
Avant de participer à une discussion particulière, l'internaute s'identifie au forum.
Cette identification permet:
aux autres participants de reconnaître les contributions de chaque participant;
à l’internaute de suivre la discussion en s'abonnant à l'envoi automatisé de nouveaux messages;
à l’internaute de recevoir une réponse par email à un message qu’il a introduit;
au modérateur de vous contacter par email dans le cadre des missions de surveillance dont il est chargé.
Vous pouvez, pour chaque forum de discussion, introduire des messages par rapport au(x) sujet(s) défini(s) pour le forum en question et réagir par rapport à des contributions d'autrui.
L'internaute peut proposer un nouveau thème à soumettre à discussion en envoyant sa proposition au modérateur du forum ou au responsable du site.
Règles de comportement à respecter
Les messages envoyés doivent être en rapport avec le thème débattu dans le forum en question.
Les messages ne doivent pas contenir de contenu raciste, diffamatoire, vexatoire, mensonger, publicitaire ou promotionnel, mais peuvent contenir des hyperliens vers des sites intéressants en rapport avec le sujet discuté.
Les messages ne doivent pas enfreindre la législation en vigueur ni contenir des invitations à enfreindre cette même législation.
Les droits d'auteurs ou droits voisins doivent être respectés pour chaque message.
Tous les messages respectant ces règles seront publiés dans le forum respectif sur le site.
Pour des raisons de sécurité, il n’est pas possible de joindre des fichiers à un message.
L'éditeur du site vous invite par ailleurs à faire des contributions claires et argumentées et à ne pas vous limiter, dans la mesure du possible, à de simples professions de foi. Veuillez également éviter une agressivité excessive et un caractère outrancièrement polémique dans vos messages.
Tout message reste sous la responsabilité exclusive de son auteur.
Modération des forums
Les forums de discussion sont modérés.
L'éditeur du site désigne un ou plusieurs modérateurs pour le(s) forum(s). Le modérateur consulte chaque message avant la publication sur le site (modération a priori). Les messages ne sont donc pas publiés de façon instantanée mais seulement après lecture et validation par le modérateur. Le modérateur accède aussi souvent que possible aux messages en suspens.
Le modérateur:
a le droit de refuser la publication des messages qui ne respectent pas les règles de comportement définies ci-dessus;
peut faire des synthèses des discussions;
peut animer et relancer la discussion;
peut désabonner un internaute qui, après des avertissements, persiste à contrevenir aux règles de comportement définies ci-dessus.
Rôle de l'éditeur du site
L'éditeur du site définit de façon précise les thèmes soumis à la discussion (création de forums de discussion), les objectifs poursuivis par chaque forum et la période pendant laquelle la discussion est ouverte.
L'éditeur informe sur le site des conclusions tirées des discussions dans les forums et des suites qu'il y a données.
Notice légale
La notice légale du site s'applique aussi aux forums de discussions.