ARTICLE 1
Sont considérés comme membres actifs les parents ou représentants légaux des élèves sous statut scolaire et les élèves adultes.

ARTICLE 2
Toute personne qui désire s’inscrire à l’Association doit remplir un bulletin d’adhésion et payer la cotisation, plus l’adhésion à Familles Rurales. Le bulletin d’adhésion et le montant de la cotisation sont remis à un responsable de l’Association. L’adhésion est à renouveler tous les ans.

ARTICLE 3
La cotisation est annuelle (septembre à juin) et non remboursable sauf cas de force majeure (déménagement, longue maladie sous présentation d’un certificat médical). Dans tous les cas, le remboursement ne sera possible qu’après acceptation du Bureau. Le montant de la cotisation est fixé par le Conseil d’Administration suivant la commune de résidence, la qualité de membre (scolaire ou adulte) et l’activité.

ARTICLE 4
Par mesure de sécurité nous invitons les parents à :
 - accompagner leurs jeunes enfants jusqu’à l’intérieur de l’établissement
 - consulter les informations signalant les changements éventuels d’emploi du temps et les modifications des cours
 - prendre toute disposition pour assurer le transport de leur enfant aux horaires prévus, l’établissement ne pouvant assurer la surveillance des élèves avant et après les cours
 - respecter les règles de circulation aux abords de l’établissement.

ARTICLE 5

Les élèves sont tenus d’assister aux cours.
Les cours qui n’ont pu être dispensés du seul fait de l’absence de l’élève ne peuvent faire l’objet de rattrapage ou d’un remboursement.
Si un élève n’assiste pas à un cours de rattrapage, ce dernier sera considéré comme effectué.
Toute absence, quelle que soit sa durée, doit être signalée au professeur concerné et à la direction de l’Ecole de Musique par le responsable légal s’il s’agit d’enfant ou par l’élève lui-même s’il s’agit d’un adulte.

ARTICLE 6
La partie pédagogique des activités de l’école entraîne certaines contraintes :
L’assiduité aux cours est nécessaire au bon suivi par les professeurs.
Un travail personnel conséquent est demandé aux élèves. Il est fermement conseillé aux parents d’assurer le contrôle de la pratique individuelle de leur enfant à la maison : minimum 15 minutes par jour. C’est la condition indispensable d’une évolution fructueuse et réussie.

ARTICLE 7

L’annulation d’un cours dû à un arrêt maladie d’un professeur ne pourra pas faire l’objet d’un rattrapage. 
Un remplaçant sera proposé en cas d'absence prolongée, si remplaçant il y a.
Un cours annulé pour toute autre raison fera l'objet d'un rattrapage par le professeur titulaire.
Dans tous les cas, le professeur absent doit prévenir l'administration et les élèves concernés et fournir tout document permettant de justifier son absence.
 
TOUTE ABSENCE NON JUSTIFIÉE ET NON PRÉVENUE FERA L’OBJET D’UN AVERTISSEMENT.

ARTICLE 8

L’association organise des auditions instrumentales en cours d’année scolaire parfois et en fin d’année. La participation de l’enfant à l’une d’entre elle est obligatoire afin d’avoir un programme minimal assuré. (En effet, si seulement 5 élèves se produisent devant le public, il n’y a rien d’intéressant et de glorifiant, ni pour eux, ni pour le public, ni pour le professeur)

ARTICLE 9
Toute implication de l’Ecole de Musique à une quelconque manifestation, devra être actée et validée par le Conseil d’Administration.
 
ARTICLE 10
Utilisation du matériel et des locaux : 
Pour toute utilisation des locaux en dehors des heures de cours (prêt de la salle guitare) l’utilisation doit faire l’objet d’une demande par écrit au Président de l’association Familles Rurales. Suite à la demande et après consultation du planning celle-ci sera autorisée ou non.
 
ARTICLE 11
En fonction de leur niveau d’instrument les élèves pourront intégrer et former un groupe pour parfaire leur formation musicale et s’initier à l’apprentissage de la musique d’ensemble sous la condition d’avoir un professeur disponible et la salle de guitare. L’intégration à cet ensemble ne peut se faire qu’après concertation entre le professeur d’instrument, l’élève et le responsable de l’école de musique. Cet ensemble se fera moyennant paiement.
 
ARTICLE 12
Tout élève ou son représentant légal, accepte que son image, ou celle de son enfant, puisse faire l’objet de toute utilisation à titre non commercial dans le cadre de la communication de l’Ecole de Musique.
A titre indicatif, cette utilisation pourra être effectuée dans le cadre du site internet, du bulletin municipal ou d’autres supports de communication.
Cet accord reste suspensif et pourra être dénoncé à tout moment après information auprès de L’Ecole de Musique.