ESA Arques Pétanque + ecole de petanque jeunesLa bonne humeur et la convivialité..
Boulodrome Charles DECLETY Rue Pierre Brossolette 62510 ARQUES
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03.21.38.17.60 ou 06.69.44.63.31

règlement intérieur particulier de l'esa pétanque f.f.p.j.p

          Le règlement intérieur s'applique à tous les adhérents de l'ESA pétanque à compter du 1er janvier 2015 et nul ne peut s'y soustraire. Sa durée est illimitée.
          Ce règlement intérieur a été établi par le conseil d'administration de la section et a été approuvé par l'assemblée générale. Celui-ci a pour objet de préciser dans le détail les modalités de fonctionnement pratique de la section.
COMPOSITION:
          a) Membre d'honneur : Ce titre est décerné par le conseil d'administration aux personnes qui rendent ou on rendu des services importants au club.
          b) Membre bienfaiteur : Ce titre est décerné par le conseil d'administration aux personnes qui soutiennent les activités du club et qui s'acquittent de leur cotisation annuelle.
          c) Membres actifs : Ce sont les membres du club qui participent régulièrement aux activités et contribuent à la réalisation des objectifs, ils paient une cotisation annuelle et sont licenciés à la Fédération Française de Pétanque et de jeu Provençale.
CONDITIONS D'ADHESION:
          1) Pour adhérer au club, il doit par conséquent souscrire au bulletin d'adhésion et répondre à l'appel de cotisation qui lui son fournis à l'assemblée générale ou après celle-ci et avoir lu le règlement intérieur. Le conseil d'administration s'engage alors à demander au comité départementale la licence pour l'année a venir, ne pas être exclu d'un autre club et avoir un bon comportement.
COTISATION:
          2) La cotisation annuelle est redevable à partir du 1er janvier ( voir dans le mois de decembre) de l'année en cours.
Son montant est fixé par le CA et voté en assemblée générale.
La délivrance de la licence F.F.P.J.P comprend l'assurance pour l'entrainement et les compétitions agréées.
REGLES LIEES A LA PRATIQUE DE L'ACTIVITE DU CLUB :
          3) Tous les membres sont tenus de respecter les règles suivantes nécessaires au bon fonctionnement du club :
  • Respect du matériel
  • Respect des locaux mis à sa disposition ( interdit de fumer a l'interieur du boulodrome)
  • Respect d'horaire mis en place pour les créneaux d'entrainements selon la disponibilité de chacun ( professionnel et familiale)
  • Respect des autres joueurs
  • Ne pas cracher sur les terrains
  • Ne pas mettre de papiers sur ceux-ci (mégots et autres)
  • Tout fumeur pris dans la salle se verra prendre une sanction ( blâme, exclusion de 15 jours ou plus)
  • Respecter les autres joueur aussi bien moral que par la brutalité 
  • Faire les boules pour les entrainements de la semaine
  • Propos désobligeants envers les autres membres

DISCIPLINE 
Le membre qui ne tiendra pas compte du règlement intérieur et qui par son comportement, sa tenue ou ses propos, fait dégénérer l'ambiance de l'association, sera convoqué par le conseil d'administration par courrier recommandé, afin d'un eventuelle sanction voir l'exclusion de l'association.

Le conseil d'administration se réunis , sur convocation à la demande du président pour évoquer tout incidents indépendants de la pratique du jeu, au cours d'un concoursou en tout autres circonstances. Le conseil d'administration peut, selon la gravité du fait constaté ou rapporter, juger l'intéresser, il se reserve le droit de sanctionné après audition jugée utile nécessaire, tout membres qui par ses propos, son attitude aurait discrédité l'association. Les sanctions sont : l'avertissement, le blâme, la suspension, l'exclusion. 

Pour cette dernière le président informera immédiatement le président du comité départemental de la FFPJP et la mairie. 
Sa décision est notifié a l'interresser par pli récommandé avec accusé de reception.

PARTICIPATION AUX MANIFESTATIONS :
          4)Chaque membre s'attachera à concourir au moins une fois par an à la mise en oeuvre de la réalisation des manifestations du club :
  • Aide à la recherche de sponsors
  • Participation au réunions de préparation de manifestation à la demande du CA
  • Aide à la tenue de la manifestation le jour de celle-ci au moins une fois par saison.
Les vices-président assiste le président dans ses fonctions et le remplace en cas d'absence.
ARTICLE : LOCAL
L'ouverture du local sera conditionné par la disponibilité des adhérents bénévoles et des membres actifs désigner par le conseil d'administration. 
L'objectif sera d'ouvrir pendant les jours d'entrainement. 
Toutefois exeptionnellement, lors d'un événement (jours fériés, anniversaires ou concours interne) les jours d'ouverture peuvent être changés seul les personnes dûment désignées par le conseil d'administration, ou à défauts les membres du conseil d'administration, auront la responsabilité du local.

COMPETITIONS :
          5) L'inscription au championnat auprès des clubs est affectée par le responsable des compétitions sous réserve que les demandeurs aient formulé leurs demande au minimum 15 jours avant la date de championnat auprès de celui-ci.
A défaut, l'engagement du joueur et/ou de l'équipe ne pourra être validé.
Les compétitions vétérans sont centralisées par un responsable prévu à cet effet.
Tout membre du club doit être à jour de sa cotisation de licence en début de saison, posséder un certificat médical de non contre indication de la pratique de la pétanque, avoir une tenue du club pour chaque rencontre de championnats officiels et respecter les horaires de rencontre. 
L'association s'interdira toutes discussions ou manifestations présentant un caractère politique ou confessionel à l'intérieur du local.

PERTE DE LA QUALITE DE MEMBRE :
          6)a) Par la démission
          b) Par la radiation prononcé par le CA pour motifs grave, pour non respect des statuts, et règlement, non paiement des cotisation, et ... L'intéresser sera convoqué, par lettre recommandé à se présenter devant CA pour fournir toutes explications nécessaire.
          c) Par sanction disciplinaire pendant la période de retrait de la licence et des années passées.
          d) Par le déccés

CONSEIL D'ADMINISTRATION :
          7) La section est dirigée par un conseil d'administration de membre élu pour 4 ans, a titre individuel, par l'assemblée générale.
Les membres sont rééligibles.
Il se compose de membre, dont 1 président, 1 vice-président ou plus, 1 secrétaire, 1 trésorier, 1 responsable jeune, 1 responsable matériels, 1 responsable compétition par catégorie et 1 responsable vétérans.