Club d'Aéromodélisme 38690 COLOMBE I tél. : 04.76.55.93.00

Colombe model club
 

Règlement intérieur

                                                      Règlement intérieur
 
ARTICLE 1 :
Tout membre du club devra satisfaire aux exigences de la réglementation en vigueur (normes des appareils, licence fédérale,Formation de télépilote, enregistrement des modèles).
Le terrain étant communal, priorité est donnée aux résidents de Colombe et des communes limitrophes. L′adhésion est accordée la première année à titre provisoire.
ARTICLE 2 :
Tout membre du club s′engage à participer, selon ses compétences, aux activités du club (réunions, manifestations, formation des jeunes, entretien du terrain,...) et aux manifestations communales dans le cadre du comité des fêtes.
A ce titre, le bureau peut refuser le renouvellement d′une licence.
ARTICLE 3 :
Tout membre mineur pourra bénéficier de l′école de pilotage pour son initiation mais s′engage à construire son appareil personnel au cours de sa première année d′adhésion. Les adultes devront posséder leur appareil personnel.
ARTICLE 4 :
Tout membre du club s′engage à respecter les consignes de sécurité sur le terrain ainsi que les cultures voisines.
ARTICLE 5 :
Les modèles ou appareils appartenant aux membres du club ou aux invités ne pourront être utilisés que s′ils répondent aux normes en vigueur.
ARTICLE 6 :
Les membres du bureau sont chargés de faire respecter les différentes consignes. Ils ont autorité pour interdire l′utilisation de tout appareil, produit ou matière dangereux dans les locaux ou sur les terrains utilisée par le club.
Ils se doivent par leur comportement de montrer l′exemple.
ARTICLE 7 :
Des cartes d′invités pourront etre attribuées à des licenciés d′autres clubs souhaitant voler sur notre terrain après accord du bureau selon un règlement particulier et moyennant une cotisation.
ARTICLE 8 : consignes de sécurité :
- L′utilisation du terrain est conditionnée par l′appartenance au club (ou sur invitation).
- Chaque émetteur aura sa pince de fréquence. Avant la mise en service, il est obligatoire de déposer sa pince au tableau de fréquence après avoir vérifié que celle-ci est libre.
- Les appareils au sol seront stationnés suffisamment loin de la zone de vol et d′atterrissage.
- Si des spectateurs sont présents, les faire placer dans la zone de stationnement et les informer qu′ils ne doivent pas se déplacer pendant les vols.
- Ne démarrez jamais un moteur avant d′avoir vérifié le bon fonctionnement de la radio. Ne laissez personne se mettre dans le champ de l′hélice au démarrage du moteur.
- Le pilote doit se placer entre la zone de stationnement et la zone d′évolution, le dos tourné aux spectateurs.
Il ne doit jamais laisser l′avion passer derrière lui ni effectuer des manœuvres au-dessus des spectateurs ou des autres pilotes.
- Si au cours d'un vol, vous remarquez une anomalie quelconque, ATTERRISSEZ IMMEDIATEMENT.
- Ne volez pas dans tous les sens.
- Ne coupez pas la trajectoire d′autres modèles sans prévenir.
- Ne genez pas l′évolution des autres modèles, en particulier lors de l′atterrissage.
- Pour l′atterrissage, utilisez la PTL et annoncez clairement votre manoeuvre.
- En cas d′atterrissage dans les cultures voisines, évitez au maximum les dégats (n′allez pas à plusieurs piétiner les récoltes quand une personne seule peut récupérer l′appareil).
ARTICLE 9 : Perte de la qualité de membre:
La qualité de membre actif ou associé de l'association se perd par le non-paiement des cotisations, par démission, décès ou radiation.
Les adhérents doivent avoir une attitude correcte vis à vis des autres membres du club.
Toute agression, manque de respect, comportement ou communication indélicate ou portant atteinte à l'association ou à un de ses membres pourra donner lieu à la radiation immédiate.
Toute personne non autonome ne sera autorisée à voler que sous la surveillance d'un membre du club certifié par le bureau.
Toute personne mettant en danger les personnes ou le matériel par manque de maîtrise de son aéronef (constaté ou rapporté), pourra se voir exclu et cela de manière définitive sur décision du bureau (seul juge de la gravité de la faute constatée).
LE NON RESPECT DE CES CONSIGNES EST SUSCEPTIBLE D'ENTRAÎNER DES SANCTIONS:
avertissement, suspension et radiation. Les sanctions sont prononcées par le bureau.
Si un membre se livre à des actes allant manifestement à l'encontre du but de l'association ou nuisant à son bon fonctionnement, le bureau émet, par mail ou par lettre recommandée avec accusé de réception contre signature, un avis motivé de procédure de radiation expliquant les faits qui lui sont reprochés.
En cas de radiation par décision du bureau, l'intéressé est invité à fournir des explications devant le bureau ou par écrit.
La décision motivée est rendue dans les 15 jours suivants et adressée au membre (recommandé avec accusé de réception) et il n'existe aucun recours interne à son encontre. En cas d'urgence, le bureau peut prononcer de manière non contradictoire toutes mesures ou sanctions conservatoires.
ARTICLE 10 :
A- une commission gros modèles (à partir de 7 Kg) est créée. Elle est composée de plusieurs membres du conseil d'administration et de pilotes expérimentés.
Ses attributions sont:
1- contrôle technique du modèle par au moins trois membres de la commission afin de vérifier si l'appareil (avion ou hélicoptère) peut voler en toute sécurité.
2- Vérification de l'aptitude du pilote (au cours d'un vol avec un autre appareil) à voler en toute sécurité.
3- Assistance, si besoin est, d'un pilote de ce type de modèle.
4- Préparation au brevet A obligatoire pour faire voler ce type d'appareil (pendant sa période d'entrainement, le pilote pourra effectuer des vols assistés par un membre de la commission et en l'absence d'autres appareils en vol).
B- Lors du démarrage du moteur, les gros modèles devront obligatoirement être arrimés et placés en avant des personnes présentes (cette place est valable aussi pour tous les autres modèles).
C- Dans le respect des consignes qui seront inscrites dans le protocole avec la DGAC, trois points importants sont à respecter impérativement dès maintenant:
1- Ne pas voler seul, mais être accompagné d'un membre du club (par sécurité en cas de blessure et pour respecter le point 2).
2- L'activité d'aéromodélisme ne peut se dérouler que de jour en condition de bonne visibilité (5Km et plafond 500m). Le pilote ou la personne accompagnante doit être en mesure d'assurer en permanence la règle "voir et éviter". En cas du moindre doute  sur la séparation avec au autre aéronef, l'aéromodèle doit baisser son altitude voire être mis au sol immédiatement.
3- Le pilote doit s'assurer que l'évolution de son modèle le maintient à une hauteur maximale de 150mètres.
ARTICLE 11 :
Le présent règlement pourra etre modifié par le bureau dès que la nécessité s′en fera sentir.
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REGLEMENT DE PISTE ET DE VOL: ADDITIF

1 - Aucun émetteur ne doit être allumé si la pince de fréquence n’est pas au tableau.
2 - Après votre vol, vous devez retirer votre pince après avoir éteint votre émetteur afin de laisser la fréquence disponible pour d’autres pilotes.
3 - Tous les téléphones portables doivent être éteints sur le terrain.
4 - les pinces de fréquences devront comporter le nom ( ou prénom ) du pilote.
5 - Suite aux constats de sécurité insuffisante faits au cours de l’année, les points suivants seront mis en application pour la saison 2007:
- Tracé d’une limite de stationnement sur le chemin que personne ne devra dépasser.
- Respect strict des emplacements définis pour les pilotes.
- Après l’atterrissage, arrêt obligatoire du moteur dès que l’avion est dégagé de la piste (retour moteur en marche prés de la zone avions interdit).
- Un avion moteur calé doit être posé en sécurité au plus vite même dans les champs voisins et en aucun cas en direction du parc avions.
 
L’article 9 du règlement s’applique à ces nouvelles consignes.
En cas de non respect, des avertissements accompagnés d’interdiction de vol pourront être donnés par tout membre du bureau.
 
 
 
 
 
 
 
 
 
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