Come On Arthon badminton
5 grammes de plumes, des tonnes d'émotions

Règlement intérieur

Article 1

Force obligatoire.

Le règlement intérieur a la même force obligatoire pour tous les membres que les statuts de l'association. Nul ne pourra s'y soustraire puisque implicitement acceptés lors de l'adhésion. Une copie du présent règlement intérieur sera remis à chaque membre adhérent.

Article 2

Affiliation et agrément.

La section COA Badminton est officiellement affiliée à la Fédération Française de Badminton et possède l'agrément ministériel Jeunesse et Sport. De par son affiliation et son agrément, elle s'engage à se conformer entièrement aux Statuts et aux règlements de la Fédération dont elle relève ainsi qu'à ceux de son comité départemental.

Article 3


Admission.

La demande de participation à la section Badminton implique l'adhésion à l'association COA Badminton. A ce titre, l'adhérent s'engage à respecter les présents statuts et règlement intérieur, ainsi qu'au versement de la cotisation associative du COA Badminton.

Article 4

Conditions d'adhésion.

Toute personne ayant acquitté sa cotisation section Badminton est considérée comme membre adhérent de l'association COA Badminton. L'adhésion est l'acte volontaire du contractant.

Article 5


Cotisation et inscription.

Le montant de la cotisation section Badminton est valable pour la saison sportive du 1er septembre au 31 août de l'année suivante. Il comprend :

- le montant de la licence et assurance de la F.F.Ba.
- le montant de la cotisation sportive annuelle.

L'inscription devient effective à la remise du dossier d'inscription complet.
Le renouvellement de l'inscription n'est pas systématique : il est l'acte volontaire du contractant.



Article 6


Administration de la section.

La section est administrée par un Conseil d’Administration composé de 3 membres minimum et 9 membres maximum, obligatoirement actifs. Ils sont élus pour 3 ans par tiers renouvelables. Ils sont rééligibles.

A l’intérieur du Conseil d’Administration il est désigné annuellement les postes :
- Président
- Vice-Président
- Secrétaire
- Secrétaire Adjoint
- Trésorier
- Trésorier Adjoint

Le Conseil se réuni au moins une fois par trimestre
Le Conseil d’Administration a pour but de rassembler, subventionner, gérer et proposer les activités sportives et conviviales aux membres du club.
Les décisions sont prises à la majorité absolue. En cas de partage, la voix du président est prépondérante (compte double)

Article 7


Assemblée Générale.

Elle a lieu une fois par an, en session ordinaire sur convocation du Conseil d’Administration 15 jours avant la date par courrier personnellement adressé aux membres actifs de la section.
L’ordre du jour, est composé de : 
                                                    - Rapport moral                                                         
- Rapport d’activité
- Rapport financier
- Projet d’activité pour l’année à venir
- Parole donnée aux membres actifs

L’assemblée Générale peut être convoquée en session Extraordinaire sur convocation du Conseil d’Administration ou sur demande de deux tiers des membres actifs.



Article 8 


Créneaux horaires.

Seuls les membres adhérents du COA Badminton (sauf cas particuliers cités dans les articles 9 et 10 ) peuvent pratiquer le Badminton durant les créneaux horaires réservés à cet effet, et déterminés selon les modalités décidées par le Conseil d'Administration.
 

Article 9


Invitation.

Lors d'un tournoi amical, les invités non licenciés sont acceptés au maximum trois fois, sur acceptation du Président et sous réserve qu'ils présentent un certificat médical de moins de trois mois attestant l'aptitude à la pratique du Badminton.
Toutefois, les membres adhérents du COA Badminton ont forcément priorité, et l'invitation sera alors refusée.
Les personnes invitées doivent se soumettre au règlement intérieur, à charge pour l'hôte adhérent de les en informer, la responsabilité de ce dernier se trouvant engagée totalement.

Article 10


Séances d'essais.

Toute personne désirant s'essayer à la pratique du Badminton le pourra sur autorisation du Président lors des entraînements du COA Badminton. Une à trois séances peuvent être accordées. Au-delà de trois séances, la personne devra s'acquitter de la cotisation au tarif en vigueur et remettre le dossier d'inscription complet, si elle souhaite poursuivre la pratique du Badminton au sein du COA Badminton.

Article 11


Communication.

Les différentes activités du COA Badminton font l'objet d'informations communiquées par la presse écrite, et/ou par adresse électronique, et/ou par affichage. Toutefois, l'information se doit aussi de circuler par chacun des membres adhérents du club.

Article 12


Matériel.

Les volants, poteaux et filets sont à disposition des joueurs. Il appartient à chaque joueur adulte d'acquérir sa propre raquette, COA Badminton prête des raquettes aux Jeunes uniquement.
Chaque joueur participe à l'installation et au rangement de ce matériel avec les meilleures précautions possibles afin de lui préserver une durée de vie relativement longue (éviter de marcher sur les volants, éviter de mettre un volant dans une poche, éviter d'agresser les filets . . .).
Chaque joueur est responsable du matériel qui lui est confié lors des séances d'entraînement.

Article 13


Salle de Sport.

Le Badminton se pratique en salle : chaque joueur doit se présenter sur les terrains de Badminton muni d'une paire de chaussures de sport en salle, ainsi qu'une tenue vestimentaire appropriée. Aussi, il est conseillé à chaque joueur lors de son arrivée dans la salle de s'échauffer en conséquence afin d'être dans les meilleures conditions physiques dès son entrée sur les terrains.
Les joueurs doivent aussi se soumettre scrupuleusement aux règlements des salles fournies par la Municipalité.
Le non respect de ces règles entraînera l'exclusion immédiate de l'adhérent sans remboursement de sa cotisation et les dégradations éventuelles seront portées à son débit.


Article 14


Etat d'esprit.

COA Badminton se doit d'être une association respectueuse d'un esprit sportif originel. C'est pourquoi tout propos anti-sportif, injurieux, sexiste ou raciste se verra sanctionné par une exclusion immédiate et définitive, sans possibilité de remboursement de la cotisation.
Tout adhérent s'engage à entretenir un bon esprit, gaieté, loyauté et respect des autres. C'est pourquoi il est souhaitable de faire jouer tout adhérent présent à l'entraînement. En cas d'affluence, il faut concevoir une rotation raisonnable sur les terrains et inciter les joueur(se)s en attente à arbitrer un match.

Article 15


Responsabilité.

COA Badminton se dégage de toute responsabilité en cas d'accident ou lors de détérioration de matériel si l'un des membres utilise d'autres installations sportives que celles destinées à la pratique du Badminton.
COA Badminton n'engage pas sa responsabilité en cas d'incidents ou d'accidents en dehors de l'enceinte de la salle d'entraînement.
COA Badminton décline toute responsabilité en cas de perte ou de vol occasionnés dans les salles d'entraînement.

Article 16


Encadrement Jeunes.

Tout mineur reste sous la totale responsabilité du ou des parent(s) ou représentant légal en dehors des horaires d'entraînement. Il est demandé aux parents de vérifier la présence de l'entraîneur ou animateur dans la salle en début de séance.
Toute adhésion à un créneau jeune entraîne l'acceptation de toutes les clauses du règlement.
Tout manquement à l'une des clauses du règlement, toute action périlleuse, perturbatrice ou contestataire seront immédiatement sanctionnés par un avertissement oral, puis en cas de récidive, par une exclusion temporaire ou définitive sans remboursement déclarée par le Président.