Club Nautique du Haut-Jura
13 Rue Germain Paget, Morbier 39400
25 Route de la Haute Combe, Morbier 39400
06.62.34.92.86

Statuts

CLUB NAUTIQUE DU HAUT-JURA
 
STATUS
 
I - Dénomination, siège social et durée
 
1) Dénomination:
 
L'assiciation dite Club Nautique du Haut-Jura, fondée le 18 Janvier 1978, est régie par la loi du 1er Juillet 1901 et le décret du 16 Août 1901.
 
2) Siège social:
 
Le siège social est fixé: 13 rue Germain Paget - 39400 MORBIER.
Il peut être transféré sur simple décision du Comité Directeur avec ratification à la prochaine Assemblée Générale.
 
3) Durée:
 
La durée de l'association est illimitée.
 
II - Buts et moyens d'action

Le but de l'association est d'organiser, de développer et de contrôler dans un esprit d'équipe les activités physiques et nautiques dans le cadre de la Fédération Française de Natation et ceci selon ses règlements.

Les moyens d'action sont notament:
  • l'organisation et le contrôle de cours d'apprentissage de la natation et des autres activités nautiques,
  • l'organisation et le contrôle des séances d'entraînement nécessaires à la pratique des diverses activités,
  • l'organisation et le contrôle de la formation de l'encadrement, en relation avec les autorités fédérales compétentes,
  • l'organisation des compétitions, matches et rencontres sportives pour le compte du comité départemental, comité régional ou interréional dont il relève, voire pour le compte de la Fédération Française de Natation,
  • l'organisation des compétititons, rencontres et matches amicaux, sous réserve que ceux-ci soient agrées par le Comité Régional,
  • l'organisation et le contrôle de stages de perfectionnement, pour son propre compte ou dans le cadre d'une organisation départementale, régionale, interrégionale ou nationale,
  • d'une manière générale, toutes manifestations ayant pour but la mise en valeur de son activité, le perfectionnement et la ses membres.
3) L'Assemblée Générale se réunit au moins une fois par an à la fin de la saison sportive qu'elle cloture.
  • elle est convoquée par le président et/ou à la demande du quart des membres,
  • elle élit les membres du comité directeur,
  • elle adopte le tarif de la cotisation annuelle proposé par le bureau exécutif,
  • elle approuve le règlement intérieur propose par le comité directeur,
  • elle approuve les rapports moral, sportif et financier, et traite des questions mises à l'ordre du jour par le bureau exécutif.
Les questions diverses doivent être adressées par écrit au président 10 jours avant l'Assemblée Générale.

4) Le quorum est fixé au quart des membres. Si celui-ci n'est pas atteint, il est convoqué une nouvelle Assemblée Générale de 10 à 20 jours plus tard. L'Assemblée est alors délibérative quelque soit le nombre de participants.

5) Chaque membre pourra se faire représenter en Assemblée Générale ou réunion, par procuration, par la personne de son choix. Mais le nombre de procurations est limité à une par personne en dehors des membres de la famille.

6) Les décisions sont prises à la majorité simple.

Tous les mandats ont une durée de quatre ans (une Olympiade).

VI - Le comité directeur
STATUTS DE L'ASSOCIATION
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REGLEMENT intérieur du cnhj

(approuvé par l'Assemblée Générale Extraordinaire du 19 Octobre 2013)
 
    Le Club Nautique du Haut-Jura est une association qui a pour but de préparer des enfants à la pratique de la natation sportive en les faisant participer :
    - à l'éveil aquatique,
    - à l'école de natation, avec le passage de tests validant les compétences acquises par l'enfant
    - aux entraînement selon les niveaux,
pour préparer les compétitons
 
    Cette association fonctionne grâce à un encadrement composé par un entraîneur salarié et des parents de nageurs bénévoles et formés. Une formation peut-être fournie à tout nouveau bénévole qui le souhaiterait.
 
    L’appartenance au Club engage le nageur et ses parents ou tuteurs à respecter un certain nombre de règles qui sont les suivantes :
 
1:    Présence obligatoire d’une personne (parent ou tuteur) représentant le nageur pour les moins de 16 ans, le nageur ou son représentant légal ou les deux pour les plus de 16 ans lors de l’Assemblée Générale de début de saison.
 
2:    Fixation des horaires d’entraînement par l’entraîneur, non modifiables sans accord des parties, au cours de l’année, sauf cas de fermeture de la piscine de Morbier, auquel cas, d’autres horaires seront proposés aux nageurs.
 
3:    Respect des horaires d’entraînement en arrivant à l’heure. Tout départ anticipé devra être justifié par un mot du représentant légal, faute de quoi le nageur ne pourra pas quitter l’entraînement.
 
4:    Le port du bonnet de bain et de lunettes de piscine est obligatoire lors des entraînements.
 
5:    Les nageurs ayant choisi le niveau « Compétitions » s’engagent :
- à suivre régulièrement:
  • pour les poussins: un horaire d'entraînement minimum par semaine,
  • pour les benjamins: deux horaires d'entraînement minimum par semaine,
  • pour les minimes, cadets et juniors-seniors: deux horaires d'entraînement par semaine selon leur disponibilité et selon niveau,
- à participer aux compétitions les concernant et notamment celles par équipe.
Ils seront licenciés à la Fédération Française de Natation.
 
6:    Les nageurs ayant choisi le niveau "Loisirs" et ceux en première année au club ne sont pas tenus de participer aux compétitions. Toutefois, si leurs niveau le permet et avec leur accord, ils pourront changer de niveau en cours de saison.
Ils seront licenciés à la Fédération Française de Natation.
 
7:    Les nageurs suivant leurs études ou logeant dans une autre ville que Morez, avec un éloignement de plus de 20 km de Morbier, sont autorisés à participer à un nombre restreint d’entraînements, tout en essayant de garder une fréquentation régulière à une ou deux séances hebdomadaires.
 
8:    Chaque représentant de nageur devra à la demande du bureau, participer au transport des nageurs lors de déplacements par voitures particulières (les repas et nuitées étant pris en charge par le Club), apporter son aide selon les besoins pour assurer le bon déroulement des compétitions organisées à Morbier, ou manifestations diverses.
 
9:    En cas d’absence du nageur à l’entraînement, celui-ci ou ses parents ou tuteurs devront prévenir l’entraîneur.
 
10:    
  1. En cas de non respect du règlement, le comité directeur du Club Nautique du Haut-Jura se réserve le droit de procéder à toute sanction vis à vis du nageur membre actif en défaut, pouvant aller jusqu’à son exclusion du Club.
  2. Un nageur perturbant le bon déroulement des entraînements par ses actions turbulentes ou insolentes sera sanctionné par un avertissement en recommandé envoyé au représentant légal. En cas de récidive, il sera immédiatement expulsé de l’entraînement et exclu du Club.
  3. Une absence répétée aux entraînements sans justificatif sera considérée comme une démission et sanctionné par une exclusion du Club.
11:    Lors de l’Assemblée Générale, des récompenses « SOUVENIR » seront attribuées aux nageurs s’étant bien comportés lors de la saison écoulée. En outre, une récompense « FIDELITE » sera attribuée aux nageurs ayant atteint une ancienneté de 8 années ou 12 années au Club Nautique du Haut-Jura.

Tableau des récompenses "SOUVENIR"

  • 1ère compétition: Un diplôme et une médaille
  • 1er point: Une récompense
  • 1 coupe pour les nageurs qualifiés au Championnat de Franche-Comté Hiver et Été, Championnat de France, Natathlon Benjamins
 12:    
  1. Le club décline toute responsabilité en cas d’accident survenant en dehors de l’enceinte du bassin, le contrôle des entrées et sorties de la piscine depuis le bord du bassin étant impossible.
  2. Pour les enfants mineurs, le responsable de l’enfant doit s’assurer de la présence du moniteur et le remettre à celui-ci. En cas d’absence du moniteur, 15 minutes après l’horaire normal du cours, l’activité est annulée. Les parents dégagent la responsabilité de l’association pour les enfants venant seuls aux activités. La responsabilité de l’association s’arrête à la fin des cours.
  3. De même, si les vestiaires sont déjà ouverts, tout nageur devra attendre l’arrivée d’un responsable pour aller dans l’eau.
 13:    Nous trouverons au sein de notre club sportif une équipe administrative et une équipe technique.
a.    L'équipe technique (Entraîneurs + Cadres)
  • Elle utilise les moyens offerts par l’équipe administrative.
  • Elle définit les plans de carrière des nageurs, les réactualise en fonction des moyens obtenus.
  • Elle définit le plan annuel d’entraînement en fonction des moyens disponibles (heures de
    piscine, transport)
  • Elle forme avec des représentants du bureau une commission sportive qui fixe les objectifs
    sportifs de la future saison.
  • Elle a la charge des sélections des équipes et elle fixe le calendrier sportif.
  • L’équipe technique est la seule interlocutrice avec les nageurs en matière de technique et de
    performance. C’est une équipe chargée de la préparation physique, physiologique, technique
    et psychologique (avec l’aide des parents) aux compétitions.
  • De saison en saison, elle fait son autocritique, se remet en question et émet son avis sur les
    moyens à obtenir pour progresser.
b.    L’équipe technique administrative (Bureau : Président, trésorier, secrétaire, + membres du comité directeur)
  • Elle donne les moyens à l’équipe technique de travailler.
  •   Mise en place des horaires, quantité, implantation, aménagement horaires scolaires,
    transports, détachement horaires pour les cadres, rémunérations Entraîneurs, etc....
14:    Si la trésorerie le permet, le remboursement des frais kilométriques pour les déplacements concernant des réunions de fonctionnement, se fera selon le barème forfaitaire régi par l’administration fiscale.
 
15:    Le présent règlement devra obligatoirement être lu et approuvé par le membre actif ou son représentant légal pour les mineurs (cocher la case correspondante sur la fiche d’inscription).

16:    Le règlement intérieur peut être modifié par le comité directeur et est approuvé par une assemblée générale extraordinaire.
REGLEMENT INTERIEUR
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