Club Nautique Magdunois 
BAF
Complexe Sportif Alain Esteve
85, Chemin Vert Du Blénois
45130 Meung-Sur-Loire
cnm45@hotmail.fr
Règlement intérieur du Club Nautique Magdunois


Révision en date du 13 mai 2019


Entrée en vigueur : 1er août 2019
Annule et remplace le précédent


Objet du règlement


Article 1 : Le règlement intérieur a pour but de définir les règles de vie au sein de l’association sportive dénommée Club Nautique Magdunois.
Il indique les modalités de fonctionnement du Club.


Article 2 : Le règlement du Club précise et complète les statuts de l’association et ne peut en aucun cas s’y substituer.


Article 3 : Le règlement intérieur s’adresse à tout adhérent du Club Nautique Magdunois et à son représentant légal s’il est mineur.


Article 4 : Toute personne, lors de son inscription, doit prendre connaissance de ce règlement intérieur.
Dater et signer la feuille d’adhésion au Club Nautique Magdunois impliquent l’acceptation pleine et entière de celui-ci.


Modification du règlement


Article 5 : Toute modification du règlement intérieur du Club Nautique Magdunois doit être validée et approuvée en assemblée extraordinaire à la majorité relative sur proposition du Bureau.


Article 6 : Tout problème non prévu dans ce règlement intérieur sera soumis par écrit au Bureau pour arbitrage par ce dernier (Président, Secrétaire et Trésorier).


Adhésion et dénonciation de l’adhésion


Article 7 : L’adhésion au Club est obligatoire dès le début de la saison (courant septembre) et est valable de septembre à juillet (jusqu’aux vacances estivales). Elle donne accès à toutes les manifestations (à la condition que les délais de réponse et conditions de participation soient respectés) et entraînements organisés par le Club.


Article 8 : Le nombre de places est limité à 30. Le bureau est seul arbitre pour l’augmentation de cet effectif en fonction de la composition des groupes.


Article 9 : L’âge maximum des nageurs est de 12 ans.


Article 10 : L’adhésion au Club nécessite les documents suivants :
La feuille d’adhésion au Club signée par le nageur et son représentant légal
Un certificat médical datant de moins de trois mois et attestant que l’adhérent ne présente pas de contre-indication médicale à la pratique de la natation ou le formulaire cerfa N°15699*01 l’en dispensant
Quatre enveloppes timbrées libellées aux nom et adresse du tuteur légal si ce dernier est dans l’impossibilité de communiquer une adresse mail
Le paiement de la cotisation
Une photo d’identité de l’enfant


Article 11 : L’absence au dossier de l’un des documents à fournir pour toute adhésion au Club (article 10) implique que la personne n’est pas adhérente, donc pas licenciée à l’Ufolep et n’est par conséquent, pas couverte par les assurances de la dite fédération. En conséquence de quoi l’adhérent se verra refuser l’accès au bassin et aux activités du Club en attendant la régularisation de sa situation (articles 12 et 13).


Article 12 : L’adhésion est effective lorsque le nageur et son représentant légal ont fourni l’ensemble des documents demandés.


Article 13 : Tout dossier incomplet, après le délai d’un mois suivant la demande, entraînera l’annulation de l’adhésion et l’interdiction d’accéder au bassin.


Article 14 : Le montant de la cotisation est fixé par le bureau en fin de saison pour la saison suivante et soumise à l’approbation lors de l’Assemblée Générale. Ceci implique de connaître le montant des licences fixé par l’Ufolep pour la saison suivante.


Entraînements, compétitions et transports


Article 15 : Les entraînements sont assurés par le maître-nageur et par lui seul. Les jours et horaires en sont précisés conjointement par le Bureau et le Maître-nageur en début de saison.


Article 16 : Les entraînements sont assurés de septembre à juillet mais suspendus pendant les vacances scolaires.


Article 17 : Le Club ne pourra être tenu responsable des problèmes techniques, intempéries ou indisponibilités du maître-nageur entraînant l’annulation des séances. En aucun cas les cours ne seront reportés.


Article 18 : La responsabilité du Club ne s’applique qu’à partir du moment où l’adhérent est entré dans l’enceinte de la piscine mais en aucun cas sur le trajet aller-retour. Un imprévu de dernière minute (article 17) pourra entraîner l’annulation de l’entraînement et donc la fermeture de la piscine.
Les parents ou représentants légaux sont donc tenus de s’assurer que les cours ont lieu.
Par ailleurs, le Club ne pourra en aucun cas être tenu pour responsable d’un accident survenu dans les vestiaires ou sur la voie publique si l’adhérent arrive en retard ou quitte la séance d’entraînement avant la fin.


Article 19 : Tout adhérent et ses représentants légaux, s’engagent à respecter le matériel mis à la disposition des nageurs, les installations sportives et les locaux confiés au Club.
Tout manquement à cet article pourra entraîner une exclusion temporaire ou définitive ainsi que des répercussions financières.


Article 20 : Tout adhérent et ses représentants légaux s’engagent à respecter les consignes de sécurité données par le maître-nageur avant, pendant et après la séance d’entraînement.
Le Bureau, en concertation avec le Maître-nageur, se réserve le droit d’exclure temporairement d’un entraînement ou définitivement du Club, tout licencié ayant un comportement non adapté ou ne respectant pas les consignes données dans le bassin ou les vestiaires.




Article 21 : Tout accident survenu pendant un entraînement ou une compétition doit faire l’objet d’une déclaration immédiate auprès de l’entraîneur (ou de l’adulte référent lors des compétitions) qui se chargera d’en informer les membres du Bureau de l’association.


Article 22 : Si les responsables légaux ne sont pas présents ou à leur domicile pendant la durée des entraînements ou lors des compétitions, ils sont tenus de communiquer leurs coordonnées téléphoniques afin d’être joignables en cas de nécessité.
A défaut, l’entraîneur (ou adulte référent lors des compétitions) prendra les mesures qu’il juge nécessaires pour la sécurité et la santé de l’enfant, sans qu’il puisse lui en être tenu rigueur.


Article 23 : Les adhérents ou leurs responsables légaux sont invités à informer le Club de tout changement de coordonnées dans les plus brefs délais.


Article 24 : Lorsqu’un adulte bénévole se propose de transporter à la piscine ou sur un lieu de compétition, un ou plusieurs nageurs dont il n’est pas le responsable légal, il lui est expressément conseillé d’obtenir des responsables légaux un document d’accord de transport de l’enfant.


Responsabilité matérielle et communication


Article 25 : Le Club décline toute responsabilité en cas de perte, vol ou détérioration des effets personnels. Il est donc conseillé aux adhérents de n’apporter ni argent, ni objet de valeur lors des entraînements, compétitions ou manifestations.


Article 26 : Tout adhérent et ses représentants légaux autorisent le Club à diffuser sur son site internet les photos des enfants prises lors des entraînements ou des diverses manifestations qu’il organise.
Dans le cas contraire, les parents sont tenus d’en informer les membres du Bureau par écrit en début de saison.


Hygiène


Article 27 : Le port du bonnet de bain est obligatoire lors des entraînements.
Le passage aux douches et aux pédiluves est obligatoire avant l’accès au bassin.
Le port du maillot de bain est obligatoire. Le port du short ou tout autre vêtement non-adapté à la pratique sportive de la natation n’est pas autorisé.
Seules les chaussures spéciales et réservées uniquement à cet usage sont autorisées au bord du bassin.


Article 28 : Tout nageur présentant les symptômes d’une maladie contagieuse, des plaies ou des verrues, ne sera autorisé à reprendre les entraînements qu’après guérison complète.