REGLEMENT INTERIEUR du BCFP

Adopté le 24 juin 2011

Il  faut rappeler que le présent règlement intérieur, accepté par l’Assemblée Générale, est la loi de tous les membres.

ARTICLE 1 objet

Le Basket Club Flamanvillais et Pieusais, dénommée ci-après BCFP a pour objet la pratique du basket en  compétition et en loisir.

ARTICLE 2 affiliation

Le BCFP est affiliée à la Fédération Française de Basket-Ball, dénommée F.F.B.B. et donc se soumettra aux règlements de celle-ci quant à l’exercice de son activité.

Le BCFP peu être affilié à une fédération affinitaire multisports et  donc se soumettra aux règlements de celle-ci quant à l’exercice de son activité.

ARTICLE 3 Adhésion cotisation

Pour être membre ou joueur, il faut demander son admission, acquitter sa cotisation (elle peu être échelonnée) et se soumettre aux conditions du présent Règlement Intérieur. Aucun renouvellement de licence ne sera accordé, si le joueur ou la joueuse est redevable d’une somme quelle qu’elle soit envers le club.

Les documents d’adhésion complets (photo, fiche de renseignement, demande de licence, timbre, et règlements) devront être remis au responsable d’équipe au plus tard lors du troisième entrainement de l’adhérent.

Aucune licence réglée ne sera remboursée après affiliation auprès de la F.F.B.B.

Toute cotisation non réglée au 15 novembre de la  saison en cours entraînera une suspension de matchs, d’entraînements et autres activités nécessitant une licence, jusqu’au règlement complet de ladite cotisation.

La licence est gratuite, hormis la part club dont ils devront s’acquitter pour les membres du bureau, les responsables d’équipe, les personnes désignées par le Comité Directeur dont l’investissement dans le club est reconnu.

Pour la saison 2011-2012, la part club est fixée à 40 €

Tarif saison 2011-2012

Babys

Minis et poussins

Benjamins

Minimes

Cadets

Seniors

Loisir

70 €

70 €

80 €

80 €

95 €

95 €

40 €

 

ARTICLE 4 Participation aux activités

Le joueur ou la joueuse se doivent de respecter :

-         L’entraineur dans toutes les décisions qu’il prendra.

-         Les coéquipiers (ères)

-         Les adversaires

-         Le public, à domicile comme en déplacement.

-         L’arbitre, dans toutes les décisions prises par lui.

-         Toutes les personnes apportant leur aide au club (en particulier les bénévoles du Bureau).

Chaque joueur est tenu de participer aux entraînements collectifs. Un entraînement commence lorsque l'entraîneur est effectivement présent dans la salle. Il importe donc que les parents qui viennent conduire les jeunes s'assurent de sa présence.
L'enfant est placé sous la responsabilité de l'entraîneur à partir de l'heure du début de l'entraînement jusqu'à l'heure de la fin de l'entraînement.
En cas d'indisponibilité, le joueur doit prévenir son entraîneur le plus tôt possible, pour les entrainements comme pour les matchs.

Chaque licencié se doit de participer au maximum à la vie du club (tournois, fêtes, soirées, encadrement d’équipe…).

Lors des rencontres à domicile, tous les joueurs ou joueuses de toutes les catégories doivent effectuer le chronométrage ou la marque de la rencontre qui précède ou suit leur match suivant les convocations émises par la commission matchs. Ces convocations seront de l’ordre de deux par phase de championnat. En cas d'indisponibilité, la personne convoquée doit prévoir elle-même son remplacement .

 Chaque joueur ou famille de joueur doit participer aux déplacements, ceci à tour de rôle .Ces déplacements seront de l’ordre de 1 à 2 par phase de championnat.

Sauf cas exceptionnel, pour les joueurs occupants des fonctions d’officiels pour la FFBB (arbitre, OTM…) le fonctionnement de l’équipe dans laquelle ils évoluent sera à privilégier pour les désignations, les désignations devront être faite en dehors des heures de matchs de leur équipe et ils devront en informer la commission arbitrage du CD ou de la ligue.


ARTICLE 5 responsable d’équipe

La responsabilité du responsable d’équipe est active dès l’entrée des licenciés(es) au début des entrainements ou lors des matchs.

 Le responsable d’équipe s’engage, pour les équipes de joueurs (ses) mineurs (es), à signaler aux parents toute absence ou tout retard injustifié de leur enfant lors des séances d’entrainements ou lors des matchs.

Le responsable d’équipe s’assurera, avant tout déplacement, de posséder assez de véhicules pour conduire les enfants. Au besoin, il établira un calendrier de déplacements à destination des parents. Il communiquera aux parents, par écrit, sous forme de convocation, les heures, dates et lieux des matchs de championnat ou amicaux.

 Le responsable d’équipe est responsable de l’équipement de son équipe.

  Le responsable d’équipe sera averti par le secrétariat des amendes à régler par un(e) ou des joueurs (ses) de son équipe ; il est chargé de mettre en application les sanctions infligées (faute technique).  

ARTICLE 6 jeu de maillot

Chaque entraîneur recevra en début de saison un jeu de maillots complet dont il aura la charge et la responsabilité. Il pourra le confier à un ou plusieurs joueurs pour le nettoyage.

Les équipements vestimentaires des joueurs, sont propriété du club. Ils doivent être respectés et rendus par les joueurs en bon état à la fin de chaque match.

Le club fournit un demi (1/2) équipement vestimentaire aux arbitres qui officient pour le club, soit pantalon, soit chemise. Cet équipement devient leur propriété.

 

ARTICLE 7 assemblée générale

Le BCFP tiendra une Assemblée Générale, ou A.G., au moins une fois par an, en fin de saison sportive.

Cette Assemblée Générale a pour objet d’examiner les activités de la saison écoulée notamment le compte d’exploitation de l’exercice passé.

Elle renouvelle les membres de son Comité Directeur par tiers chaque année, en fin de saison sportive.

Seules ont droit de vote à l’Assemblée Générale, toutes les personnes physiquement présentes, majeures et licenciées durant la saison écoulée. Les mineurs seront représentés par un parent ou assimilé.

 

ARTICLE 8 - Déplacements

Les parents ne peuvent prétendre aux remboursements de leurs frais de véhicules sauf cas exceptionnels examinés par une commission ad hoc.
Au cas où les responsables d'équipes seraient dans l'obligation d'effectuer certains déplacements, ils peuvent, après l'accord du comité directeur, se faire rembourser leurs frais au taux des kilomètres bénévoles définis par le code des impôts. Ils doivent présenter leur justificatif de déplacement au trésorier du club. Pour les personnes soumis à l’impôt sur le revenu, il sera privilégié la procédure de réduction d’impôts afférentes aux dons.
Seule l’inscription aux formations et recyclage technique (arbitre, entraineurs, dirigeants..) sont pris en charge par le club. Les frais de déplacements inhérents restent à la charge du joueur.

ARTICLE 9 Responsabilité du club

Le BCFP ne saurait en aucun cas être tenue pour responsable de tout incident ou accident survenant sur les trajets pour se rendre ou revenir d’une des activités proposé par le BCFP (entraînement ou autre rendez-vous). Les représentants légaux des mineurs devront donc s’assurer que l’entraînement ou rendez-vous ait bien lieu.

ARTICLE 10 Discipline

Le Bureau, après consultation du Comité Directeur, se réserve le droit de sanctionner toute attitude pouvant porter préjudice au BCFP notamment à l’encontre des officiels (arbitres, tables de marque..) et/ou des équipes adverses. De ne  pas accepter  au sein du club un joueur connus pour des comportements violents, antisportifs ou raciste sur la fois de procès verbaux fédéraux ou de police.

Chaque membre du club est tenu d'observer en toutes circonstances une attitude sportive. En mettant tout en œuvre pour obtenir la victoire, il ne doit pas oublier de respecter les officiels, ses adversaires, ses partenaires ainsi que les règles du jeu.

Les fautes techniques ou disqualifiantes infligées et sanctionnées par la Fédération à tout joueur, joueuse, entraineur ou encadrement d’une équipe feront l’objet du remboursement par son auteur des frais occasionnés au club. Sauf pour la première faute technique d’un joueur, par saison, qui sera prise en charge par le club.

Les comportements agressifs, discourtois voire injurieux sanctionné ou non par un officiel pourront faire l’objet d’une sanction disciplinaire du comité directeur du BCFP.

En cas de forfait sur une rencontre pour des raisons de manque d’effectifs, distance de déplacements et gestion du groupe en générale, le club ne prendra pas en charge la sanction financière, celle-ci sera réparti sur l’ensemble des joueurs de l’équipe fautive, absent au rendez-vous de départ pour le dit match.

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