REGLEMENT INTERIEUR DU BASKET-CLUB DE ST CIERS-BRAUD
 

1- MEMBRES
 

Article 1 : Admission.
 
Les personnes désirant adhérer remplissent un bulletin d’adhésion.
Tout adhérent se voit remettre un exemplaire du règlement intérieur.
L’adhésion des mineurs s’accompagne obligatoirement d’une autorisation parentale.
Toute demande d’adhésion doit être approuvée par le Comité Directeur (CD).
En l’absence de réponse dans les 15 jours, la demande sera réputée acceptée.
La qualité de membre se perd par démission écrite ou par exclusion.
 

Article 2 : Cotisation.
 
Chaque adhérent s’acquitte d’une cotisation annuelle.
Le montant en est décidé chaque année, par le comité directeur.
Le CD pourra accorder un paiement échelonné aux personnes rencontrant des difficultés passagères.
Le report de paiement ne pourra excéder 3 mois.
Toute cotisation versée est définitivement acquise par l’association et ne saurait être remboursée en cas de démission ou d’exclusion.
 

2- VIE COMMUNE
 

Article 3 : Comportement.
 
Les licenciés s’interdisent toute conduite ou parole inconvenante, injurieuse ou agressive à l’égard de leurs partenaires, de leurs adversaires, des arbitres, de l’encadrement des équipes et du public.
Tout manquement grave au respect des personnes pourra entraîner une suspension infligée par le CD.
Les cas les plus graves pourront mener à une exclusion.
 

Article 3bis : Produits illicites.
 
Tout licencié s’interdit l’usage de tabac, d’alcool et bien sûr de drogues à l’intérieur des locaux mis à la disposition du club et pendant la durée des entraînements et des matchs.
Tout manquement à cette interdiction entraînera une sanction de la part du CD pouvant aller de l’exclusion temporaire à l’exclusion définitive.
Le club pourra effectuer, une demande d’autorisation de débit de boisson, pour des manifestations qu’il organise.
L’usage modéré d’alcool devra respecter les lois en vigueur.
 

Article 3ter : Image.
 
Aucune image ou photo prise pendant les activités du club ne pourra être diffusée dans la presse ou par les moyens de communication informatiques sans l’autorisation écrite du président.
L’adhésion à l’association, implique l’acceptation de la diffusion de photos sur les supports autorisés par le comité directeur.
Si un adhérent ne souhaite pas autoriser le club à diffuser son image, il devra en informer le club par écrit.
 

Article 4 : Matériel.
 
Les licenciés et intervenants s’engagent à prendre soin du matériel du club et à le ranger après utilisation.
Les joueurs/joueuses ou leurs familles assurent à tour de rôle le lavage du jeu complet de maillots de leur équipe.
Les déplacements sont assurés par les familles des joueurs/joueuses.
Le club décline toute responsabilité en cas de vol d’objets personnels de valeur pendant les entraînements et les matchs.
 

Article 5 : Assiduité.
 
Chaque licencié s’engage à être régulièrement présent aux entraînements et aux matchs.
Toute absence exceptionnelle de joueur doit être signalée, à l’avance si possible, à l’entraîneur.
Toute absence d’entraîneur doit être signalée, à l’avance si possible, au président.
Toute absence injustifiée pourra entraîner une suspension.
 

Article 5bis : Horaires.
 
Les horaires d’entraînement et de matchs sont communiqués aux adhérents par voie d’affiche.
Les parents sont tenus, de s’assurer de la prise en charge de leur enfant par un responsable du club, en début d’entraînement, et de récupérer leur enfant à l’heure indiquée.
La responsabilité du club ne saurait être engagée en dehors des horaires d’entraînements indiqués.
Les horaires et lieux des entraînements pourront être modifiés en fonction des disponibilités des gymnases et des encadrants du club.
Les adhérents seront prévenus de ces changements.
Ces modifications ne pourront pas remettre en cause le montant de la cotisation versée.
 

3- FONCTIONNEMENT
 

Article 6 : Comité Directeur.
 
Il est élu chaque année en fin de saison sportive par l’AG pour un an.
Il se compose de 7 membres au moins et de 21 au plus.
La présence d’au moins 5 personnes membres est nécessaire à la validité de toute décision.
Le CD prend les décisions nécessaires à la vie sportive et administrative du club.
Les décisions sont prises à la majorité des présents.
En cas d’égalité, la voix du président compte double.
Il vote les dépenses engendrées par la vie du club.
Il élit les membres du bureau en son sein.
Il peut être élargi pour consultation aux entraîneurs et divers bénévoles, qui n’auront pas droit de vote.
 

Article 7 : Bureau.
 
Il se compose d’au moins 3 personnes, président, secrétaire et trésorier, chacun pouvant être secondé par un adjoint.
Il se réunit aussi souvent que nécessaire, sur convocation du président.
Il administre le club au quotidien et exécute les décisions du CD.
 

Article 8 : Commissions.
 
Le comité directeur peut désigner, parmi ses membres, différentes commissions chargées d’un point particulier de la vie du club.
 

Article 9 : Vote.
 
Toute demande de vote à bulletin secret par une personne en capacité de voter doit être satisfaite.
 

Article 10 : Basket Haute Gironde.
 
Le BCSCB adhère à l’association BHG.
Le CD désigne ses mandataires auprès de cette association, conformément à ses statuts, ainsi que leurs remplaçants.
Chaque année, le comité directeur, se prononce sur le renouvellement de l’adhésion à BHG pour la saison à venir.
 

 
Adopté par le comité directeur, le 21 mai 2012.
 

 
Secrétaire Président
 

ce site a été créé sur www.quomodo.com