A.S. PETANQUE MONTDIDIER
06.60.89.09.31

Règlement interne de l'a.S. pétanque montdidier

RÈGLEMENT INTÉRIEUR

Préambule

 
Le réglement intérieur a pour objet de préciser les statuts de l'association Association Sportive Pétanque Montdidier, dont le siége est à Montdidier, et dont l'objet est Pratique de la pétanque et jeu provençal.
Le présent réglement intérieur est transmis à l'ensemble des membres ainsi qu'à chaque nouvel adhérent ou peut être consulté sur le site internet de l'association.
 
Titre I - Membres
 
Article 1er : Composition
L'Association Sportive Pétanque Montdidier est composée des membres suivants :
Membres Directeurs :
 
Président
Vice Président
Trésorier
Secrétaire
 
- Membres du Bureau
- Membres Adhérents
 
 
Article 2Licence
Les membres Directeur, Bureau et d'adhérent doivent s'acquitter d'une licence annuelle de 35,00 euros. Sauf pour les catégories suivantes : Junior, Cadet, minime la licence sera offerte.
Le montant de la licence est fixée annuellement par l'ensemble du bureau selon la procédure suivante : Lors d'une réunion en fin d'année. 
Le versement de la licence annuelle doit être établi en espéce ou par chèque à l'ordre de l'Association Sportive Pétanque Montdidier et effectué au moment de sa demande. 
Toute cotisation versée à l'association est définitivement acquise. Un remboursement de cotisation en cours d'année ne peut être exigé en cas d'exclusion ou de décés d'un membre.
 
Article 3Admission de nouveaux membres et mutation
L'Association Sportive Pétanque Montdidier a vocation à accueillir de nouveaux membres. Ceux-ci devront respecter la procédure d'admission suivante : Vote du bureau à la majorité simple.
Les mutations pour les nouveaux joueurs désirants rejoindre l'association seront prise en charge par l'association par contre si un joueur décide de quitter l'association l'année suivante il devra rembourser la mutation payer par l'association plus celle de son départ.
L'association se réserve le droit de refuser une mutation si le joueur ou joueuse ne s'est pas acquitté de sa cotisation ou est redevable d'une somme pécuniaire envers celle-ci.
 
 
Article 4Exclusion
Sera exclu de l'Association Sportive Pétanque Montdidier, seuls les cas de : non-participation à l'association pendant un délai de 2 ans, refus du paiement de la licence annuelle, remboursement des frais dus aux divers manifestations, Manque de discipline envers un Membres ou sur une manifestation concernant la pétanque et jeu provençal, détérioration. Peuvent induire une procédure d'exclusion.
Celle-ci doit être prononcée par les Membres Directeurs et du bureau aprés avoir entendu le membre contre lequel la procédure d'exclusion si telle est le cas sera immédiat.
Si des frais sont engagé lors de cette exclusion, le concerné devra s'en acquitté sous peine de passage au conseil de discipline de la FFPJP
 
 
Article 5Démission - Décés - Disparition
Le Membre Directeurs ou du Bureau démissionnaire devra adresser sous lettre recommandée avec AR sa décision au Président
Aucune restitution de cotisation n'est due au membre démissionnaire.
En cas de décés, la qualité de membre disparaît avec la personne.
 
 
Article 6Habillement et autres
Le club fera de son mieux pour équipé ses membres chaque année et suivant les recettes de l'année encouru. 
Il se peut que le club demande une participation, si le membre ne veut pas participer, il ne pourra pas prétendre à  l'habillement ou autres sauf si les membres directeurs en décident autrement
Un membre du club devra prendre sa licence avant le 15 Fêvrier de chaque année pour pouvoir prétendre à l'habillement au autres du club mis a disposition pour l'année en court
 
 
 
Titre II Fonctionnement de l'association
 
Article 7Coupe de France des clubs
L'A.S. Pétanque Montdidier participera à la Coupe de France des clubs, les frais d'inscriptions seront prisent en charge par le club. Un délégué, sera désigné pour chaque rencontre par le club.
 
Article 8Championnat des clubs de la Somme
L'A.S. Pétanque Montdidier participera au Championnat des clubs, Une équipe sera inscrite, les frais d'inscriptions seront prisent en charge par le club. Un délégué, sera désigné pour chaque rencontre par le club. Le repas du midi sera pris en charge par le club, par joueur participant au tour du championnat des clubs.
 
Article 9Frais d'inscription aux championnats
Les inscriptions pour les Championnats de la Somme et Ligue seront prisent en charge par l'association par contre si un joueur ou joueuse ne se présente pas lors d'un championnat sans avoir prévenu 7 jours avant il devra s'acquitter de l'inscription de son équipe.
 
 
Article 10Dédommagement pour les Concours Championnats Départemental 
Un dédommagement de 10,00 € est attribué à chaque joueur et joueuse qualifié pour la 2ème journée d'un Championnat Départemental.
Ces dédommagements seront indemnisés lors de l'Assemblée Générale si le joueur ou joueuse est absent le jour de l'Assemblée Générale il perdra son dédommagement sauf motif valable qui sera étudié par les membres directeur. 
Toute personne désirant quitter l'A.S. Pétanque Montdidier en fin d'année ne pourra prétendre à ses dédommagements.
Tous autres dédommagements seront votés par le Bureau de l'Association Sportive Pétanque Montdidier.
 
Article 11Organisation d'un concours de l'A.S.P.M.
Toute personne se trouvant dans le bureau ou en tant que membres directeur devra apporter son aide au bon déroulement d'un concours (Montage, Démontage, Préparation,...). La table de marque devra être tenue au moins une fois par chaque personne se trouvant dans le bureau ou en tant que membres directeur. Les Membres directeurs et du bureau se réserve le droit de résilier le mandat d'un membre si celui-ci ne respecte pas ses engagements.
 
 
Article 12Frais divers
Les Membres désirant effectuer un stage « Arbitre ou Educateur » auront les frais du repas du midi remboursé à hauteur de 12,00 € maximum contre ticket de caisse.
Les frais de déplacement seront étudiés lors d'une réunion des membres de l'A.S. Pétanque Montdidier
Lors d'une sortie groupée pour un Championnat de la Somme ou Ligue, le club participera au repas du midi à hauteur de 10% de la facture sur présentation du ticket de caisse ou offrira l'apéritif aux personnes présentes.
 
 
Titre III Dispositions diverses
 
Article 13Modification du réglement
Le Bureau de l'A.S.Pétanque Montdidier se réserve le droit d'apporter toute modification qu'il jugerait utile au présent réglement intérieur.