Règlement Intérieur de la Section « Compagnie des Archers de Brienne »
Approuvé lors de l’Assemblée Générale Constitutive du vendredi 29 Septembre 2006

ART  I
Il est constitué entre les personnes présentes (voir liste de d’émargement en annexe)
La Compagnie des Archers de Brienne .L’Assemblée décide de demander son adhésion en tant que Section au sein de l’ASSB.
La Compagnie des Archers de Brienne adhère à la Fédération Française de Tir à l’Arc.
Son Siège est fixé au Jeu d’Arc rue de la Mission à Brienne le Château.

ART  II
La Compagnie des Archers de Brienne a pour but : l’enseignement et la pratique du Tir à l’Arc sous toute ses formes aussi bien en compétition suivant les règles de la FFTA qu’en loisirs ; et également dans le respect des Traditions de l’Archerie dans ses manifestations amicales suivant ses principes centenaires.

ART  III
La Compagnie s’interdit formellement toute discussion religieuse ou politique.

ART  IV
Sont membres actifs toutes les personnes qui, ayant adhérées au Règlement de la Section et aux Statuts de l’ASSB pratiquent le Tir à l’Arc et paient la cotisation annuelle.

ART  V
La qualité de membre de la Compagnie se perd :
    par démission,
    par radiation pour non paiement de la cotisation et par le Bureau pour tout autre motif grave.
    par radiation prononcée par la FFTA

ART VI
Le Bureau se réserve le droit de refuser toute inscription à la Section.

ART VII
Les ressources de la Compagnie sont constituées par les cotisations des membres actifs, les subventions, dons et recettes diverses dont elle bénéficie en propre, les bénéfices des fêtes et manifestations qu’elle organise personnellement et les subventions de la Caisse Centrale de l’ASSB.

ART VIII
La Section La Compagnie des Archers de Brienne tiendra sont Assemblée Générale une fois par an. Le Président de l’ASSB générale y assistera de droit.
L’Assemblée examinera la situation morale et financière et procédera par vote à l’élection de ses représentants à l’Assemblée Générale de l’ASSB. Le vote a lieu à bulletin secret si un adhérent le demande.
Le renouvellement du Bureau se fera au moins tous les quatre ans.
Fixe le montant des cotisations.

ART IX
Est électeur, tout membre actif âgé de plus de 16 ans au jour de l’Assemblée Générale, à jour de ses cotisations et ayant adhéré depuis plus de 6 mois.
Tout membre pourra être représenté par autre adhérent. Pas plus de deux pouvoirs par mandataire.

ART X
Le Bureau sera composé d’au moins un Président, un Vice-président, un Secrétaire, un Trésorier, un Censeur, un représentant des Jeunes.
Chaque année à la demande du Bureau de l’ASSB le Trésorier remettra son compte de résultat et son bilan ainsi que les pièces justificatives pour vérification.

ART XI
Modification du Règlement et dissolution

Toute demande de modifications devra être présentée au Président de la Section et soumise au vote de l’Assemblée Générale 
La dissolution ne pourra être prononcée que par L’Assemblée Générale réunie extraordinairement et à la majorité des ¾ des membres présents.
Un liquidateur sera nommé et les avoirs et les fonds seront répartis suivant les décisions de l’Assemblée Générale conformément aux Statuts de l’ASSB.

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