Réglement Intérieur

Réglement intérieur de l'A.P Chalon

 

Sur décision du conseil d’administration et pour stabiliser la gestion club :

 

-          Le comité Directeur rendra compte la mise en œuvre de la politique du Club définit par son conseil d’administration.

 

-          Il établira un budget prévisionnel annuel, un organigramme de fonctionnement, une charte de bonne conduite acceptée par tous les adhérents du Club. Le simple fait de contracter une licence à la FFPJP et l’AP Chalon entraîne l’obligation de respecter ce règlement.

 

 

MANIFESTATIONS

           

 

Un bilan simple Recettes/Dépenses sera présenté pour chaque manifestation. Ces bilans seront établis après chaque activité, seront disponibles au siège et consultable par tous.

 

            Un bilan général simple sera effectué en fin d’activité et sera disponible au siège dans les mêmes conditions.

 

 

DISCIPLINE

 

 

            Tout membre licencié à l’AP Chalon devra avoir un comportement sportif exemplaire envers leurs coéquipiers et à l’égard des membres du bureau élus par l’AG 2011 sous peine de sanctions de la commission sportive.

 

 

DECISIONS

 

 

A)        Seul les membres du Directoire seront autorisés à engager des propositions chiffrées (dépenses diverses) qui seront soumises à délibérations et validées par le Président.

 

B)        Il est institué conformément à la loi sur les associations de 1901, l’obligation de mettre en place :

                        ¬  Des cahiers de caisse et de stock

                        ¬  Des recettes /dépenses numéraires et entrées/sorties chèques encaissements

                        ¬  Registre des délibérations

 

C)        Personne ne peut engager l’AP Chalon sur Saône de quelques façons que se soit sans en recevoir l’approbation du Directoire.

A défaut elle devra assumer ses actions en lieu et place de l’AP Chalon sur Saône, sans préjudice d’éventuelles sanctions et poursuites, si la situation les rend nécessaire en fonction de leur gravité.


Le Président

Benoit Putzu

 


                                  

 

                       

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