Version définitive du RGC validé par le Comite Directeur d'Administration (Août 2011)


   

REGLEMENT GENERAL DU CLUB (ACN)


L' AMICAL CLUB NOYELLOIS a pour rôle la promotion du Football et plus largement du Sport.

Il doit permettre à chaque joueur d'y développer à la fois son sens de la responsabilité et son niveau de maîtrise du jeu, son goût de l'effort et du dépassement de soi, son investissement personnel à travers une ambition collective. Le club donne donc les moyens de s'insérer dans la vie de la cité en y exerçant concrètement sa citoyenneté. A ce titre une attention particulière sera portée aux valeurs de TOLERANCE, de SOLIDARITE et d' AMICALISME, valeur fondatrice à l' origine de l' A.C.N le 12 octobre 1922.

Il est enfin un lieu de vie pour l'ensemble des enfants, adolescents et adultes qui le fréquentent chaque semaine. Il assure ces différentes missions avec le concours des parents, de la Municipalité de NOYELLES-GODAULT, des partenaires économiques et bienfaiteurs dans le cadre réglementaire fixé par les Codes et Lois en vigueur. L'objectif de ce règlement général est donc de fixer un ensemble de libertés et d'obligations qui permettront à tous les membres de l' ACN de vivre ensemble leur passion pour le Football . En début de saison, chaque licencié (mineur et majeur) doit remplir une fiche de renseignement sur laquelle figure notamment son engagement à respecter ce règlement.

    I. L'ORGANISATION DES ENTRAINEMENTS ET DES COMPETITIONS : LA CONTRAINTE DE L'ASSIDUITE

    A. LE CADRE LEGAL

    La prise en charge du licencié mineur durant les entraînements, les compétitions et autres activités oblige le club et ses représentants à respecter le cadre fixé par la Loi (autorisation de déplacement, obligation d'information des responsables légaux, …)

    B. LE CADRE MORAL

    Le club et ses représentants doivent s'attacher à respecter le licencié quelque soit son niveau et l'accompagner vers une meilleure maîtrise du jeu. En retour, le licencié s'engage à respecter le règlement général du club ainsi que les personnes chargées de l'appliquer.

    C. LES DROITS DU LICENCIE (MINEUR ET MAJEUR)

    Les licenciés mineurs (et leurs responsables légaux) et majeurs ont le droit d'être informés des modalités de sélection afin de les comprendre et de les respecter : en fonction de leur assiduité, de leurs efforts et de leur sérieux aux entrainements, ils sont en droit de revendiquer au moins deux sélections par mois.

    D. LES OBLIGATIONS DU LICENCIE (MINEUR ET MAJEUR)

    Le licencié mineur est accompagné par ses responsables légaux et prise en charge par son éducateur à l'intérieur de l'enceinte sportive. Il doit être présent à toutes les activités (entraînement, matchs, autres activités,...), être en possession d'un matériel adapté et nettoyé et participer de manière constructive à la vie du groupe, aux entrainements et aux compétitions en s'attachant à appliquer au mieux les consignes données par l' éducateur.

    II. LA VIE SPORTIVE DU LICENCIE

    A. RETARDS

    Les éducateurs n'accepteront pas sur le terrain d'entraînement ou sur le point de ralliement d'un départ en compétition un licencié en retard sans explication préalable. La décision est à la charge de l'éducateur lequel pourra autoriser ou non à l'accès à l'activité programmée. La ponctualité étant de mise, il appartient donc à ce dernier d'évaluer les raisons du retard et d'informer les responsables légaux.

    B. ABSENCES

    En cas d'absence prévisible du licencié, ses responsables légaux ou lui même (s'il est majeur) prévient oralement son éducateur dans un délais raisonnable (1 à 2 semaines).

    En cas d'absence imprévue, les responsables légaux ou lui même (s'il est majeur) doivent le signaler au plus tôt par téléphone à l'éducateur. Il expliquera cette absence à l'éducateur dés l'activité suivante (entraînement ou compétition) lors d'un entretien individuel.

    Toute absence d'un licencié mineur à un point de ralliement fixé par le Club doit faire l'objet d'une information auprès des responsables légaux.

    Les absences répétées et/ou non justifiées seront signalées au coordinateur sportif en charge de la catégorie et pourront faire l'objet d'un rappel du présent règlement au licencié.

    Une attention particulière sera portée à la notion d'assiduité et être pris en compte dans les critères de sélection aux compétitions.

    C. USAGE DE BIENS PERSONNELS

    Il est interdit d'introduire au Club des sommes d'argents importantes et des objets de valeurs. En ce sens, le club se décharge de toute responsabilité en cas de vol ou de disparition fortuite d'argents ou de biens appartenant au licencié.

    De plus, tout usage d'appareil photo et/ou de téléphonie pour la diffusion notamment sur Internet, en particuliers de vidéos ou de photos injurieux, racistes, diffamatoires, violents ou incitant à la violence sur les blogs ou réseaux sociaux pourra faire l'objet de sanctions prévues au règlement et, selon la gravité des faits d'un dépôt de plainte.

    D. DROIT D'EXPRESSION ET DE REUNION

    Les statuts du club prévoyant des temps de discussion entre les licenciés (CDA, CAT ou AG), tout licencié majeur peut proposer au Président d'aborder une question précise : il lui fera sa demande par écrit dans un délais d' une semaine avant la tenue de la réunion pour qu'elle soit inscrit à l'ordre du jour.

    E. SANTE

    La signature d'une licence prévoit que tout licencié ait été préalablement autorisé à la pratique sportive par un médecin.

    Par mesure de sécurité, il est interdit aux licenciés mineurs de détenir des médicaments. Les licenciés dont l'état de santé nécessite la prise de médicaments ou un temps de repos plus ou moins long devront avertir l'éducateur. Le licencié majeur et les responsables légaux du licencié mineur sont priés de ne prendre aucun risque avec leur santé ou celle de leur enfant.

    F. DROIT A L'IMAGE et INTERNET

    Le club est contraint de solliciter l'autorisation de diffusion d'image de ses licenciés avant leur diffusion sous forme d'articles dans les journaux ou de compte-rendu sur le site du club.

    Le Club met à la disposition des familles un environnement numérique sur lequel il conserve un droit de regard. Toute contestation se fera par écrit au Président lequel s'évertuera à régler le problème dans les meilleurs délais.

    III. RESPECT D'AUTRUI ET DU CADRE ASSOCIATIF

    Les respect d'autrui et du cadre de vie du club est un élément essentiel de la vie à l' A.C.N : chaque membre du club (dirigeants, joueurs, éducateurs et supporters) s'attachera donc à adopter un comportement responsable.

    A. TENIR DES PROPOS RESPECTUEUX

    Les propos insolents, menaçants, mensongers, dégradants, injurieux; diffamatoires ou racistes sont interdits. La violence verbale est tout aussi inadmissible que la violence physique.

    B. PORTER LA TENUE APPROPRIEE

    L'ACN s'évertuant dans la mesure du possible à équiper toutes ses équipes, le port des tenues du club est obligatoire lors des compétition officielles ou amicales.

    C. CONTRIBUER A LA SERENITE DE SON EQUIPE, DE SON CLUB

    Cette sérénité se construit à l' A.C.N par le souci permanent du licencié d' entretenir à la fois une qualité de relations humaines et la volonté de s'engager dans la vie du club (aide ponctuelle, bénévolat, parrainage, participation aux animations et évènements, choix d'un sponsor du club pour la réalisation d'une prestation ou l'achat de biens ...)

    A ce titre, la signature à l' A.C.N entraîne une adhésion aux projets et animations proposés par le Club au cours de l'année. Le licencié s'évertuera à se rendre disponible afin de participer activement à ces évènements dont il tirera ensuite les dividendes.

    Par ailleurs, les comportements susceptibles de constituer des pressions sur autrui ou de troubler l'ordre au de son équipe ou plus largement au sein sein du club sont interdits ; l'accès aux entraînements, aux compétitions officielles ou amicales et autres activités sera interdit par le Président à tout licencié coupable de tels agissements ; ceux-ci sont susceptibles de signalement aux autorités judiciaires et administratives. Le Président recherchera avec le licencié et ses responsables légaux toute solution pouvant mettre un terme à ces manquements.

    D. S'ACQUITTER DU MONTANT DE LA COTISATION ANNUELLE

    Le licencié accède à la compétition à la condition de s' être acquitté du montant de la cotisation annuelle. A sa demande, le club peut mettre en œuvre des facilités de paiement.

    E. RESPECT DES LOCAUX, DU MATERIEL ET DES EQUIPEMENTS MUNICIPAUX

    Chacun doit veiller à la propreté et au respect du matériel lié au fonctionnement club. Toute dégradation volontaire entraîne la responsabilité financière du licencié ou de ses responsables légaux.

    F. LES INTERDICTIONS RELEVANT DU CADRE LEGAL

    Sont interdits le vol, la violence, l'introduction et le port de tout objet dangereux, l'introduction ou la consommation de produits stupéfiants. La consommation de tabac et d'alcool s'inscrivent dans le cadre fixé par la Loi.

    G. LES MESURES POSITIVES ET MISES A L'HONNEUR

    Les distinctions (mise à l'honneur, challenges, jubilés, trophées, distinction Jeunesse et Sports ou fédérale, sélection, …) sont destinées à valoriser un licencié ou un groupe de licenciés (ex : une équipe) dont l'implication et le comportement dans le domaine sportif, pédagogique ou associatif est exemplaire. Un temps de mise à l'honneur sera réservé lors de l'Assemblée Générale de fin de saison.

    H. MESURES DISCIPLINAIRES ET LES SANCTIONS

    Toute infraction au Règlement Général du Club entraîne en fonction de la gravité de l'acte une mesure disciplinaire ou une sanction. Elles sont individuelles, proportionnées et graduées en fonction de l'âge et des antécédents du licencié. Elles ont pour finalité de promouvoir une attitude responsable.

    Les mesures disciplinaires sont décidées par le licencié du Club en responsabilité ayant constaté le fait d'indiscipline, de transgression des règles édictés par le RGC ou de manquement « mineurs » aux obligations des licenciés :

      - Réprimande oral

      - Entretien téléphonique avec les responsables légaux ou rendez-vous

      - Travail d' Intérêt Collectif (rangement matériel, …)

      - Observation écrite adressée aux responsables légaux par le responsable.

      - Présentation d'excuses orales et/ou écrites.

      - Suspension d' un entraînement ou d'un match de compétition

    Les sanctions disciplinaires relèvent soit du Président soit de la Commission de Discipline du Club et concernent les atteintes aux personnes et aux biens ou les manquements graves aux obligations des licenciés. Elles complètent en fonction de l'appréciation du comité directeur d' administration les procédures disciplinaires engagées par la Ligue NORD PAS-DE-CALAIS ou Le district ARTOIS . Elles peuvent également faire l'objet d'un rapport d'incident circonstancié écrit ( date, horaire, contexte et description de l'incident, témoignages, etc. ) produit par le responsable ainsi que sur une procédure contradictoire. Le licencié sera convoqué à la commission de Discipline du Club. Toute absence non justifiée du licencié à cette commission prolonge automatiquement la sanction prononcée de 15 jours :

      - Avertissement de suspension temporaire

      - Suspension temporaire d'entraînement (entre 2 et 5 semaines maximum)

      - Suspension temporaire de compétition officielle (entre 2 et 5 semaines maximum (*)

      - Suspension de plus de 5 semaines de tout entraînement ou compétition (*)

      - Exclusion définitive du Club (*)

    (*) Prononcée par le Comité Directeur Administratif réunit en commission de discipline. (= CDA + 2 éducateurs)

    Des mesures préventives destinées à obtenir l'engagement du licencié et de ses responsables légaux sur des objectifs précis peuvent intervenir en complément ou en remplacement de certaines sanctions disciplinaires.

    IV. LES RELATIONS ENTRE LES PARENTS ET LE CLUB

     

    A. LES DROITS DES PARENTS (ou des responsables légaux)

    Ils ont le droit :

    - d'être informées du suivi de performance de leur enfant et des déplacements s'opérant dans le cadre de son activité au Club (déplacements, horaires, destinations, retours, ...)

    - de solliciter une rencontre avec l'éducateur, le coordinateur sportif de la catégorie ou un membre du CDA.

    B. LES DEVOIRS DES PARENTS (ou des responsables légaux)

    Les responsables légaux ont l'obligation de se tenir informés du déroulement du parcours sportif de leur enfant et de l'accompagner du mieux possible. A l'arrivée au stade, ils l'accompagnent jusqu'à l'éducateur qui le prend alors en charge pour la durée de l'activité. Ils le reprennent en fin de séance.

    En ce qui concerne la diffusion de l'information, , le Club met à la disposition des familles un certain nombre d' outils : - des documents sous format papier : RGC, convocation, informations diverses par affichage à l'entrée du stade Jean BOUIN, … - un environnement numérique : le site internet du Club, le site de la FFF ou le site du District ARTOIS. Les familles non équipées recevront à leur demande un document papier.

     

    V. ORGANISATION ET FONCTIONNEMENT DU CLUB

    A. LES HORAIRES ET LE PROGRAMME HIVERNALE

    Le club met en place des entraînements et engage ses équipes dans les compétitions organisées par la LIGUE NORD PAS-DE-CALAIS et le district ARTOIS.

    Les licenciés doivent être présents 10 minutes avant le début de l'activité prévue et patienter à la porte des installations auxquelles ils ont été convoqués. L'accès au terrain ou à la salle est interdit en l'absence du responsable. Un programme hivernal sera proposé au licencié : il pourra prévoir des entraînements en salle (NOYELLES-GODAULT et DOURGES) ou sur terrain de futsal des environs (frais de location), des matchs amicaux sur terrain synthétique, des animations diverses (vidéos, sorties, animation de groupe, etc.). Toutes les activités proposées par le Club s'organisent de la manières suivantes :


Catégorie

Entraînement (s) - Horaire(s) – Stade

(saison 2011-2012)

Entraînement (s) - Horaire(s) – Stade/Salle

- Programme hivernal -

Compétition

Débutants

Mercredi

17h

Coubertin

Mercredi

17h

Salle Dourges

Voir programmation

U11

Mercredi

14h

Coubertin

Mercredi

10h

Salle Coubertin

Samedi matin & AM

U13

Mercredi

14h

Coubertin

Mercredi

14h

Voir programmation

Samedi AM

U14

Mercredi

14h

Coubertin

Mercredi

14h

Voir programmation

Samedi AM

U16

Lundi et Mercredi

18h30

Coubertin

Lundi et Mercredi

18h30

Voir programmation

Dimanche Matin

U19

Lundi et Mercredi

18h30

Coubertin

Lundi et Mercredi

18h30

Voir programmation

Samedi AM

Séniors

Mardi et Jeudi

18h30

Coubertin

Mardi et Jeudi

18h30

Voir programmation

Dimanche AM

Vétérans

Jeudi

18h30

Bouin

Jeudi

18h30

Voir programmation

Dimanche matin

    B. LA GESTION DES DES COMPETITIONS

    Le Comité Directeur Administratif s'emploie à organiser le déroulement des compétitions officielles et non officielles au trimestre. A ce titre, chaque membre de l'équipe dirigeante est sollicité verbalement, par écrit ou par courriel afin de procéder à cette organisation essentielle dans le bon fonctionnement du club. En cas d'absence impromptue d'un dirigeant à sa permanence, il doit prévenir un membre du CDA dans les plus brefs délais.

    C. LE DEROULEMENT DES MATCHS A DOMICILE / A L'EXTERIEUR

    Pour toutes les compétitions, les matchs à domicile font l'objet d'une organisation mise en place au trimestre. Pour les matchs à domicile des catégories U19, Séniors et Vétérans, le club s'évertue à prévoir au stade Jean BOUIN un trinôme de dirigeants comprenant un représentant du CDA, un délégué de terrain et un responsable du club – house. Pour les matchs à domicile des catégories jeunes, l'éducateur (secondé de ses dirigeants) se charge de l'organisation de la compétition.

    D. LA GESTION DES LICENCES ET DES FEUILLES DE MATCHS

    Le secrétaire a la charge de gérer les feuilles de matchs manière hebdomadaire (préparation, contrôle et envoi aux instances). Elles sont déposées dans les casiers correspondant aux catégories (fermeture à clés). Au moment de la compétition, le délégué de terrain transmet le document à l'arbitre ou à défaut au dirigeant faisant fonction. A l'issue de la rencontre, le délégué de terrain l'a récupère puis la dépose dans une bannette située dans la salle des maillots prévue à cet effet. De la même manière, l'éducateur récupère les licences puis les replace les dans son casier.

    Un modèle de fiche match sera disponible afin de faciliter son traitement et d'éviter les erreurs qui sont facturées au club par le District.

    E. LA GESTION DES EQUIPEMENTS

    A l'issue des entrainements, le matériel est compté puis rangé ( veiller notamment au séchage des ballons ). Toute perte de ballon sera facturée au responsable de la catégorie.

    Durant la compétition et par commodité le matériel est soit à la possession des éducateurs soit dans la salle des maillots. Le dirigeant responsable du matériel récupère le sac d'équipements qui a été préalablement compté et rangé par le dirigeant de la catégorie ( maillots, shorts et chaussettes à part et à l'endroit) . Toute situation particulière (perte, usure, …) doit être signalée.

    F. OUVERTURE ET FERMETURE DU CLUB HOUSE

    Le Club s'évertue à ouvrir le club house à J BOUIN et la buvette à P de Coubertin en fonction des évènements et des moyens humains disponibles .

    G. LES DEPLACEMENTS ET ABORDS IMMEDIATS DES TERRAINS, DES LIEUX DE RALLIEMENT

    Les déplacements du licencié vers le stade sont sous sa responsabilités (ou celles de ses responsables légaux). Il existe trois types de déplacement :

      - les déplacements pour les entraînements

      - les déplacements pour la compétition

      - tous les autres déplacements pour d'autres types d'activités (animations, sorties ludiques, etc.)

      Ils s'effectuent sous la responsabilité d'un licencié du club dans un véhicule sécurisé et assuré en veillant au strict respect du Code de la Route.

      Ces déplacements font l'objet :

      - soit d'une procédure de remboursement des frais kilométriques engagés par le biais d'un document « feuille de sortie » remplie par l'éducateur et transmis au trésorier pour remboursement selon le tarif établi par le CDA en début de saison.

      - soit d'une « attestation annuelle de déplacement » que le licencié sollicite au CDA en début de saison pour être jointe conformément aux règles en vigueur en matière de fiscalité en « frais réelles » dans le cadre de sa déclaration d'impôt.

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